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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1105
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
380
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
237
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
146
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
119
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
113
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
91
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
82
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
78
CABRIT, Jean-Luc
44
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
506
ENVIRONNEMENT
338
TRANSPORTS
326
ADMINISTRATION PUBLIQUE
257
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
238
PAYSAGE
153
HABITAT - LOGEMENT
129
ECONOMIE
122
CADRE JURIDIQUE
112
AMENAGEMENT URBAIN
95
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
188
RISQUES
152
SITE
133
ECOLOGIE
124
PREVENTION DES RISQUES
124
PAYSAGE
122
EAU
114
ORGANISATION
92
POLLUTION
81
SERVICES DE L'ETAT
78
Mot clé
avis
170
évaluation
155
audit
150
politique publique
141
évaluation des politiques publiques
123
gouvernance
113
mise en oeuvre
108
risques naturels
108
commission supérieure des sites
107
site classe
107
Année rapport
2024
29
2023
64
2022
67
2021
57
2020
56
2019
71
2018
65
2017
84
2016
102
2015
118
2014
84
2013
105
2012
67
2011
81
2010
81
2009
63
2008
67
2007
78
2006
89
2005
52
2004
77
2003
68
2002
4
2001
2
2000
0
1999
2
Année mise en ligne
2024
49
2023
82
2022
65
2021
49
2020
60
2019
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2018
61
2017
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2016
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2015
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2014
82
2013
79
2012
71
2011
71
2010
74
2009
94
2008
76
2007
77
2006
54
2005
133
2004
52
2003
1
2002
0
2001
1
2000
0
1999
2
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Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes
DESBAZEILLE, Bertrand
PELLEGRIN, Jacques
QUATRE, Michel
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2004
Mise en ligne: oct. 2004
Affaire n°004313-01
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Favoriser l'accès aux transports en zones rurales. Promouvoir un chèque transport
BOURGET, Christian
RAYMOND, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2004
Mise en ligne: nov. 2004
Affaire n°004318-01
Accéder à la notice
Assistance à la direction du Laboratoire Central des Ponts et Chaussées pour son transfert à la cité Descartes
COUSQUER, Yves
DE KORSAK, Bernard
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2004
Mise en ligne: oct. 2004
Affaire n°004384-01
Accéder à la notice
Concertation / Débat public. Fiches méthodologiques
MASNOU, Thierry
SIMON, Gilbert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2004
Mise en ligne: oct. 2004
Affaire n°004357-01
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Modalités de recours à la maîtrise d'oeuvre privée en matière d'ouvrages d'art
ANTONI, Robert-Max
GARCIA, Jean-Paul
PERRET, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: sept. 2004
Affaire n°004153-01
Accéder à la notice
Vallée du Rhône et arc languedocien - Eléments de réflexion pour un dialogue sur la politique des transports
BLANCHET, Jean-Didier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: sept. 2004
Affaire n°004191-01
Accéder à la notice
Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM
AILLERET, Bernard
PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: sept. 2004
Affaire n°004247-01
Accéder à la notice
Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'Equipement
FOUGEA, Denis
RAY, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004383-01
Accéder à la notice
Gestion des compétences en ouvrages d'art
PERRET, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004353-01
Accéder à la notice
Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement
BRUNETIERE, Jean-René
JAILLET, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION (DGUHC)
CONSEIL MINISTERIEL DE L'EVALUATION (CME)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004421-01
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Travaux de la ligne à grande vitesse LGV Est Européenne - Analyse du dépassement du budget de référence de l'opération
HIRTZLIN, Claude
MICHEL, Hubert
SCHMITT, Paul
VIGNERON, Jacques
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2004
Mise en ligne: janv. 2006
Affaire n°004330-01
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Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)
MOUGEY, Jacques
WAUTERS, Alain
BLOT, Yvan
BROCHARD, François
CAMBO, Christian
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
Rapport: août 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004364-01
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Evaluation socio-économique des systèmes d'exploitation de la route en milieu urbain
CHAPULUT, Jean-Noël
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2004
Mise en ligne: janv. 2006
Affaire n°004107-01
Accéder à la notice
Mobilisation de la ressource du bâtiment et des travaux publics en période de crise
BERNARD, André
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004203-01
Accéder à la notice
Expertise du rôle et du fonctionnement des services déconcentrés du ministère dans la gestion de la crise engendrée par le naufrage du Prestige
DUTRUY, Serge
HAMON, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004248-01
Accéder à la notice
Définition d'un système d'observation des expulsions locatives, de leur mécanisme et de leur prévention
GRUNSPAN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: août 2004
Affaire n°004268-01
Accéder à la notice
Dispositions à prendre pour les bandes d'arrêt d'urgence (BAU) du tunnel d'A86 ouest
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004167-01
Accéder à la notice
Enquête technique sur l'accident d'autocar survenu à Dardilly le 17 mai 2003
BEAUBAT, Michel
BONDUELLE, Yves
KOENIG, Jean-Gérard
FEIGNON, Sylvie
BORREL, Didier
PRAT, Jean-Luc
COULONDRE, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
BUREAU D'ENQUETES SUR LES ACCIDENTS DE TRANSPORT TERRESTRE (BEA-TT)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004214-01
Accéder à la notice
Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'Equipement
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: févr. 2005
Affaire n°004263-01
Accéder à la notice
Les contrôleurs techniques - Constats et propositions d'évolution en matière d'habilitation
GARCIA, Jean-Paul
HANUS, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004305-01
Accéder à la notice
Mission nationale d'expertise d'un grand projet d'urbanisme et de développement économique à Saint-Etienne
POLLET, André
WELLHOFF, François
TERROIR, Patrick
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE (DATAR)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: août 2004
Affaire n°004315-01
Accéder à la notice
Impacts de l'élargissement de l'Union Européenne sur les activités relevant du ministère de l'équipement, des transports et du logement (Mise à jour des tableaux statistiques figurant en annexe au rapport)
DEBEUSSCHER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004355-03
Accéder à la notice
Evaluation de la politique d'exploitation des itinéraires autoroutiers interurbains non concédés
BERNHARD, Christian
LANNUZEL, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004307-01
Accéder à la notice
Le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées
FRIGGIT, Jacques
JACHIET, Nicolas
TAFFIN, Claude
VORMS, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
AGENCE NATIONALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ANIL)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004321-01
Accéder à la notice
L'accueil des gens du voyage - Rapport de mission sur la mise en oeuvre de la Loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: juin 2004
Affaire n°004269-01
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