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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
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INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
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INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
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CABRIT, Jean-Luc
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Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
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ENVIRONNEMENT
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TRANSPORTS
320
ADMINISTRATION PUBLIQUE
251
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
237
PAYSAGE
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HABITAT - LOGEMENT
126
ECONOMIE
120
CADRE JURIDIQUE
111
AMENAGEMENT URBAIN
90
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
185
RISQUES
144
SITE
126
PAYSAGE
120
PREVENTION DES RISQUES
117
ECOLOGIE
112
EAU
104
ORGANISATION
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POLLUTION
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avis
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audit
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évaluation des politiques publiques
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CSSPP
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Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004344-01
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Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle à l'Equipement
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004345-02
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Guide technique pour la passation des marchés
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004303-01
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Mutation des Tissus Economiques - Réorganisation de l'Action Economique Locale
ROUSSEAU, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2004
Mise en ligne: mai 2004
Affaire n°004270-01
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Enquête sur le déraillement du TGV survenu le 31 octobre 2001 à Saubusse-les-Bains
KOENIG, Jean-Gérard
QUATRE, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: avr. 2004
Affaire n°004009-01
Accéder à la notice
Enquête sur l'accident du train 261 PARIS-MUNICH survenu le 6 novembre 2002 à Nancy
BONDUELLE, Yves
KOENIG, Jean-Gérard
DETRAZ, Patrick
RAMBACH, Etienne
WEHBI, Vincent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004134-01
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Rapport sur le devenir des logements construits à Villetaneuse par Jean RENAUDIE
QUERCY, Pierre
CHASSEL, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: juin 2004
Affaire n°004311-01
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Synthèse des réponses au questionnaire sur la réforme du Conseil général des ponts et chaussées (CGPC)
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004326-01
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Le régime économique et patrimonial des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport
FARRAN, Pierre
VAULONT, Isabelle
GUILLAUME, Henri
MOURA, Patrice
SENEZE, Julien
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: mai 2004
Affaire n°004272-01
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Audit sur les unités littorales des affaires maritimes (ULAM)
LEVY, Jean-François
BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004255-01
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Lutte contre le saturnisme infantile lié à l'habitat indigne - Analyse du dispositif dans trois départements d'Ile-de-France
CREPEY, Georges
ROUSSEAU-GIRAL, Anne-Chantal
TRICARD, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: avr. 2004
Affaire n°004238-01
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Expertise financière sur les dépenses engagées par la société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF) au titre du prolongement de l'autoroute A 16 en Ile-de-France
ROBICHON, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: mars 2004
Affaire n°004265-01
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Evaluation de l'application de la réglementation parasismique dans les départements des Alpes-Maritimes, Isère, Pyrénées-Atlantiques et Hautes-Pyrénées
BOUTIN, Jean-Noël
DAVIDOVICI, Victor
HUGODOT, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: juin 2004
Affaire n°004192-01
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Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat
HOSSARD, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003546-01
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Permis de conduire les navires et bateaux de plaisance
PIERRON, Paul
BOSC, Roger
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: mars 2004
Affaire n°004260-01
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Dispositions transitoires pour la sécurisation de la "route du littoral" (RN 1) sur l'île de La Réunion
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
RAT, Marcel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: mars 2004
Affaire n°004223-01
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Rôle des ingénieurs généraux spécialisés routes en matière d'investissements routiers sur le réseau routier national
PEIGNE, Hubert
VIGNERON, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004300-01
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Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province
PEIGNE, Hubert
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004293-01
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Capacités d'études intermodales dans le domaine des transports interurbains
BURDEAU, Michel
CARRIER, Michel
GRESSIER, Claude
LAFONT, Jean
PERROD, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: mars 2004
Affaire n°004200-01
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La situation foncière au Pays Basque - Pour une politique publique d'intervention foncière
DE KORSAK, Bernard
BETH, Olivier
CABANEL, Christiane
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: févr. 2004
Affaire n°004236-01
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Enquête sur l'organisation, les moyens et le fonctionnement des cellules juridiques des directions départementales de l'équipement
CHAVAROT, André
DARNON, Jacques
DELACOURT, Marie-Ghislaine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004240-01
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Effets du prêt à taux zéro sur le développement des territoires périurbains et ruraux
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: févr. 2004
Affaire n°004198-01
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Les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique
BERSANI, Catherine
BOUGRIER, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: mars 2004
Affaire n°004308-01
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La normalisation : Aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics - Cartographie de la participation du ministère de l'équipement aux travaux de normalisation
HANUS, François
MOREAU DE SAINT MARTIN, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: févr. 2004
Affaire n°004301-01
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Mission de pilotage et de coordination pour l'exploitation des voies navigables
NAU, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: févr. 2004
Affaire n°004115-01
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