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Avis du CGPC sur les bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile de France
CHAPULUT, Jean-Noël

TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004624-01
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Plan de protection contre les inondations de Nîmes
LE GOFF, Guy

MARTIN, Xavier

MAZIERE, Brigitte

PIERRON, Paul

DOZ, Gilles

ROCHARD, Joël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: mars 2007 Affaire n°004596-01
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Propositions pour la constitution d'un laboratoire de référence dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques
GAUMAND, Claude

VERREL, Jean-Louis

DURAND, François
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006222-01
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Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau
GILOT, Alain

BORDET, Jacques

MICHEZ, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006212-01
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La prévention des inondations sur l'île de la Réunion et la programmation des travaux de protection
BALLAND, Pierre

LALANDE, Jean-Pierre

LAURENS, Denis

RAVARD, Jean-Louis

CASSAYRE, Yves

LAZERGES, Roland
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: oct. 2006 Affaire n°004608-01
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Mission d'assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR)
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian

FARRAN, Pierre

LECOMTE, Chantal

PEIGNE, Hubert

VIGNERON, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004601-01
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Analyse comparative des méthodes d'évaluation des grandes infrastructures de transport
GRESSIER, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004537-01
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L'emploi dans le domaine de l'environnement et les dispositifs d'aide à l'emploi
HELIAS, Annick

LAVOUX, Thierry
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006217-01
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Mise en oeuvre en France du règlement REACH
BURDEAU, Michel

BOUVIER, Michel

GRIMOT, Marc

THIRIOT, Christian
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°006190-01
- Accéder à la notice
L'évolution des rapports entre le Ministère de l'Equipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique
PIERRON, Paul

LOUDIERE, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004262-01
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Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude LIEBERMANN sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière
DESCOMBES, Guy

LEGENDRE, Henri

LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: août 2006 Affaire n°004498-01
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La préservation de la Voie Sacrée dans le département de la Meuse
LEVY, Francis

PERIGNON, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004611-01
- Accéder à la notice
Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés
LINET, Marcel

QUEVREMONT, Philippe

BARTHELEMY, François

LAZERGES, Roland

PIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004532-01
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Evaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux
PREVOT, Marc

BONDAZ, Marianne

DE COUSTIN, Hélène
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004587-01
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Evaluation de la TVA Sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable
BERNARD, Alain

VIELLE, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004802-01
- Accéder à la notice
La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme
LINET, Marcel

SEGRETAIN-MAUREL, Mireille

DUCHENE, Rémi
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004719-01
- Accéder à la notice
Audit de modernisation sur le réseau scientifique et technique du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
DURAND, Jean

GAROT, Jean-Marc

BARATIN, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004720-01
- Accéder à la notice
Méthodologie pour le suivi des recommandations résultant des évaluations de politiques publiques - Application à trois rapports
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004724-01
- Accéder à la notice
Le devenir des programmes de restauration en faveur des poissons migrateurs
BALLAND, Pierre

MANFREDI, André
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006207-01
- Accéder à la notice
Optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer
CHAPULUT, Jean-Noël

SOCIE, Michel

BOLLIET, Anne

DUCHENE, Rémi

LAYANI, Stéphane
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004592-01
- Accéder à la notice
Le devenir et la gestion d'OSIRIS, centre d'information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)
COTTET, Jacky

DURAND-RAUCHER, Yves

MARTIN, Philippe

LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004554-01
- Accéder à la notice
Evolution de l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
COTTET, Jacky

DE SENNEVILLE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004564-01
- Accéder à la notice
La gestion des estuaires dans une approche communautaire
ALLAIN, Yves-Marie

GENEVOIS, René

HELIAS, Annick

LE DORE, Francis

RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: août 2006 Affaire n°004484-01
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Prestations partagées d’Ingénierie Publique des Directions Départementales de l’Equipement (DDE) et des Directions Départementales de l’Agriculture et de la Forêt (DDAF)
ANDARELLI, Catherine

LENOEL, François

CLOUD, François

LEGROUX, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: août 2006 Affaire n°004518-01
- Accéder à la notice
L'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine
PELLEGRIN, Jacques

DE SAINT PULGENT, Noël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: déc. 2006 Affaire n°004580-01
- Accéder à la notice

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