Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"

1108 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• La gestion des déchets au regard du risque aviaire aéronautique

  • ASSAILLY, Christian

  • LEHOUX, Gérard

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010245-03

  • Accéder à la notice

  
• Urbanisme et mobilité

  • SCHMIT, Philippe

  • DE TREGLODE, Hervé

  • MARQUES, Ruth

  • FARENIAUX, Bruno

  • TOULOUSE, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°009796-01

  • Accéder à la notice

  
• Expertise de la politique de soutien des innovations dans les services urbains

  • LEVY, Christian

  • KEGELART, Jean-Jacques

  • RAVERAT, Laurent

  • LAMY, Guillaume

  • SINARETTY, Graziella

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010171-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan de la réalisation de l'autoroute A 28 Alençon - Rouen (bilan LOTI)

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010157-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan ex-post de la réalisation du contournement nord d'Angers (autoroute A 11)

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010158-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation du plan semences et agriculture durable

  • STEVENS, Dominique

  • VILLERS, Sophie

  • DREYFUS, Patrice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010164-01

  • Accéder à la notice

  
• Modalités de restriction du commerce de l’ivoire sur le territoire national

  • RAVERAT, Laurent

  • BANOUN, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010273-01

  • Accéder à la notice

  
• Les biocarburants aéronautiques en France - Perspectives de développement de leur production et de leur usage à l'horizon 2020

  • CAUSSADE, Pierre

  • BANOUN, Sylvie

  • ROY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010298-01

  • Accéder à la notice

  
• Processus de paiement à echéance - Audit de suivi

  • LAMY, Guillaume

  • CASTROT, Carole

  • MARRACCINI, Chantal

  • SINARETTY, Graziella

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°009162-02

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'appui au préfet de la région Auvergne concernant la maîtrise des populations de campagnols terrestres

  • HUMBERT, Pascale

  • POUZOULET, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010019-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles État - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • CAUDE, Geoffroy

  • MATHIEU, Noël

  • RENOULT, Roland

  • GROSCLAUDE, Jean-Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010099-01

  • Accéder à la notice

  
• Application du règlement (UE) 965/2012 aux opérations des services médicaux d'urgence par hélicoptères. Conditions de mise en oeuvre

  • AUBAS, Jean-Michel

  • LEMPEREUR, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010268-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à Mayotte

  • GAUTIER, Maryse

  • BUISSON, Bernard

  • LIGER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009459-04

  • Accéder à la notice

  
• Les drones civils, enjeux et perspectives

  • DAVID, Dominique

  • PANHALEUX, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°008816-01

  • Accéder à la notice

  
• Bail solidaire. Expertise des propositions de production d'une offre de logements à loyer minoré dans le parc privé

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010176-01

  • Accéder à la notice

  
• Expertise de l'application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (première phase)

  • WEBER, Alain

  • RAYMOND-MAUGE, Isabelle

  • LAMY, Guillaume

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010304-01

  • Accéder à la notice

  
• Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises

  • MALER, Philippe

  • ERHARDT, Jean-Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008091-03

  • Accéder à la notice

  
• Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas

  • HUBERT, Claire

  • SOULIE, Marie-Christine

  • GUERBER, François

  • GAULT, Jean

  • PAULIN, François

  • GUILLET, Muriel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010012-01

  • Accéder à la notice

  
• Filière hydrogène-énergie

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • NATAF, Jean-Michel

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • CUEUGNIET, Jean

  • LEGAIT, Benoît

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010177-01

  • Accéder à la notice

  
• Etude sur le marché de l'assistance en escale dans les aéroports

  • ASSAILLY, Christian

  • MARRACCINI, Chantal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010204-01

  • Accéder à la notice

  
• Les gares du Nouveau Grand Paris. Évaluation des dispositifs de réalisation mis en oeuvre sous l'autorité de l'État

  • ROSTAGNAT, Michel

  • FLORETTE, Anne

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010262-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Haute-Normandie

  • MAKALA, Annick

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • PILLET, Didier

  • MEIGNIEN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°009459-05

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire

  • ARNOULD, Brigitte

  • MENAGER, Thierry

  • GADBIN, Françoise

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008896-03

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire

  • LEBLANC, Sylvain

  • GALIBERT, Thierry

  • DORISON, Alain

  • DOMALLAIN, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°008896-01

  • Accéder à la notice

  
• Propositions pour un cadre national de gestion durable des sols

  • BELLEC, Philippe

  • LAVARDE, Patrick

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • LEFEBVRE, Laurence

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010068-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• <<

• <

• 21

• 22

• 23

• 24

• 25

• >

• >>