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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1105
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
198
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
95
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
85
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
76
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
61
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
36
CABRIT, Jean-Luc
31
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
30
BOYER, Jean-Marc
28
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
404
TRANSPORTS
229
ENVIRONNEMENT
220
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
149
ADMINISTRATION PUBLIQUE
133
PAYSAGE
121
ECONOMIE
104
CADRE JURIDIQUE
82
HABITAT - LOGEMENT
82
AMENAGEMENT URBAIN
64
Domaine
PREVENTION DES RISQUES
110
RISQUES
106
SERVICES DU MINISTERE
98
PAYSAGE
97
SITE
96
ECOLOGIE
79
ORGANISATION
78
EAU
71
POLLUTION
62
ENERGIE
59
Mot clé
avis
129
audit
128
évaluation
128
politique publique
116
gouvernance
108
évaluation des politiques publiques
107
mise en oeuvre
106
risques naturels
86
site classe
85
CSSPP
84
Année rapport
2022
41
2021
57
2020
56
2019
71
2018
65
2017
84
2016
102
2015
117
2014
84
2013
105
2012
67
2011
81
2010
81
2009
63
2008
27
2007
1
2006
1
Année mise en ligne
2024
4
2023
19
2022
54
2021
49
2020
60
2019
69
2018
61
2017
90
2016
128
2015
113
2014
82
2013
79
2012
71
2011
71
2010
74
2009
60
2008
19
2007
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Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"
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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"
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Audit des procédures d'inventaire des délaissés routiers
DENECHEAU, Stéphane
SAILLARD, Michel
BUREAU, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2019
Mise en ligne: janv. 2020
Affaire n°012048-01
Accéder à la notice
Opération Grand Site "Falaises d’Etretat – Côte d’Albâtre" - Programme d’actions. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 mai 2019
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: mai 2019
Affaire n°012688-01
Accéder à la notice
Examen de scénarios pour l'avenir de la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC) - Mission complémentaire
AUJOLLET, Yvan
LEGRAND, Henri
LOUVIAU, Philippe
DE JOUVENEL, Matthias
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°011990-02
Accéder à la notice
Retour d'expérience des inondations du 14 au 17 octobre 2018 dans l'Aude
AYPHASSORHO, Hugues
PIPIEN, Gilles
LACROIX, Dominique
GUION DE MERITENS, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012561-P
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Economie circulaire dans la filière éolienne terrestre en France
FOLLENFANT, Philippe
ALEXANDRE, Sylvie
LEGAIT, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012673-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Hauts-de-France
LANDEL, Jean-François
ARNOULD, Brigitte
PAREE, Nicolas
CATOIRE, Serge
DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: sept. 2019
Affaire n°012062-01
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Le loup et les activités d'élevage : comparaison européenne dans le cadre du plan national d’actions 2018/2023
BOISSEAUX, Thierry
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile
DEMOLIS, Christian
VALLANCE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012414-01
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La gestion des risques engendrés par les marnières abandonnées
GUIGNARD, Philippe
MORETAU, Jean-Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012595-01
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Les conservatoires botaniques nationaux - Bilan de l’organisation actuelle
HUBERT, Louis
KBAIER, Rouchdy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012365-P
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Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
BAUDOIN, Emmanuelle
LEBLANC, Sylvain
MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: mai 2019
Affaire n°012345-01
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Avis du CGEDD sur le bilan ex post (Loti) de l'autoroute A406 contournement sud de Mâcon
HORNUNG, Pascal
DEPRESLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°012243-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse
SAILLARD, Michel
PILLET, Didier
RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012068-01
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Accession et amélioration très sociales dans les départements d’outre-mer - Conséquences de la suppression de l’allocation de logement accession
LEFORT, François
TOUCHEFEU, Jacques
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012416-01
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Mission d'évaluation et d'appui à l’expérimentation « Nitrates autrement »
BARTHOD, Christian
BORTOLOTTI, Serge
PINCONNET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012557-01
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Demande de renouvellement du label Grand Site de France de la "Pointe du Raz en Cap Sizun". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012630-01
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Projet d’Opération Grand Site « Presqu’île de Giens et salins d’Hyères ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°010807-02
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Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
AUJOLLET, Yvan
LARGUIER, Michel
LIEBERT, Françoise
GERVAIS, Valérie
MOCHEL, France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012475-01
Accéder à la notice
Recomposition spatiale des territoires littoraux
DEPRESLE, Bruno
GALIBERT, Thierry
ROCCHI, Jean-François
GARNIER, Frédéric
AUDENIS, Cédric
HOULDSWORTH, John
MENANTEAU, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012532-01
Accéder à la notice
Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017
CINOTTI, Bruno
DUFOUR, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012500-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne
GRASZK, Edmond
CASTROT, Carole
DORISON, Alain
DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2019
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°010406-01
Accéder à la notice
Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT
CASTROT, Carole
LE CAPITAINE, Edith
COQUELIN, Stéphane
DOUARD, Pascal
TALON, Michel-Régis
BOUCHET, Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2019
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°011879-01
Accéder à la notice
Audit de conseil sur la politique ministérielle des achats
COQUELIN, Stéphane
MOUCHARD, Agnès
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2019
Mise en ligne: mai 2020
Affaire n°011945-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guadeloupe
VUILLOT, Michel
BUISSON, Bernard
CLEMENT, Catherine
MARTY-MAHE, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°010596-01
Accéder à la notice
Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures
MALER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°007775-04
Accéder à la notice
L’Observatoire de la qualité de l’air intérieur. Bilan et perspectives
LAVARDE, Patrick
KRIEPS, Laura
LESTEVEN, Pierre
SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: janv. 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012430-01
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