Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Année du rapport: 2012, Année de mise en ligne: 2013

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• Mission d'appui au parc national du Mercantour

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008567-01

  • Accéder à la notice

  
• Le rappel à l'ordre par le Maire : impact de la législation d'une pratique ancienne

  • MESSIAS, Bernard

  • MIRAUX, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  • MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°007479-08

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) - Mission de cadrage

  • DECOURCELLE, Jean-Pierre

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008332-01

  • Accéder à la notice

  
• Plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau (Parce) - Diagnostic de mise en oeuvre

  • LEFEBVRE, Etienne

  • BELLEC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008036-01

  • Accéder à la notice

  
• Site classé de la Dune du Pilat - Aménagement des campings

  • CLEMENT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008743-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du protocole technique d'intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d'action national sur le loup 2008/2012

  • LEFEBVRE, Etienne

  • MONNIER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008338-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit du Parc National des Ecrins

  • LACAVE, Jean-Marc

  • HUMBERT, Pascale

  • PIOLAT, Raymonde

  • MONNIER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008345-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission complémentaire au rapport sur la faisabilité d'une fondation pour la Mer, portant sur la labellisation de projets issus du programme Mer

  • LACAVE, Jean-Marc

  • DUPONT-KERLAN, Elisabeth

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007468-02

  • Accéder à la notice

  
• Articulation des plans grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations

  • RATHOUIS, Pierre

  • LEBLANC, Gilles

  • GARCIN, Marie-Laure

  • COMMANDRE, Roland

  • VALENSUELA, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008436-01

  • Accéder à la notice

  
• Analyse comparée des dispositifs de réalisation des infrastructures de transport

  • BELLIER, Michel

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • WEYMULLER, Benoît

  • WINTER, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2012 Mise en ligne: janv. 2013 Affaire n°008170-01

  • Accéder à la notice

  
• Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international - Propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international

  • LEVY, Christian

  • DUPONT, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008352-01

  • Accéder à la notice

  
• Freins au développement de la méthanisation dans le secteur agricole

  • ROUSSEL, Pierre

  • ROUSSEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008169-01

  • Accéder à la notice

  
• Les inondations de l'agglomération pointoise en Guadeloupe

  • RIVIERE, Delphin

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008523-01

  • Accéder à la notice

  
• Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative

  • DURAND, François

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008409-01

  • Accéder à la notice

  
• Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • LEBENTAL, Bruno

  • GUILLET, Rémi

  • CATOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°007841-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet de création d'un port de commerce sur le site de la Carbonite à Bastia (CORSE)

  • LAVOUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: janv. 2013 Affaire n°008013-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)

  • JOUFFRAY, Jean-François

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • AUBURTIN, Anne

  • COSTE, Philippe

  • LEPINE, Carole

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juin 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°007687-01

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• Evaluation du dispositif de formation des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF)

  • ROUDIER, Jacques

  • LECOEUR, Constant

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2012 Mise en ligne: janv. 2013 Affaire n°008475-01

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