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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
16
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
10
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
5
BOIZARD, Pascale
4
GUERY, Bénédicte
3
ALLAG-DHUISME, Fabienne
2
BAUCHE, Alain
2
DOUARD, Pascal
2
GARCIN, Marie-Laure
2
GUITTON, Jean-Luc
2
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
19
ENVIRONNEMENT
14
PAYSAGE
8
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
TOURISME - LOISIRS
1
Domaine
EAU
18
FAUNE-FLORE
9
ECOLOGIE
6
RISQUES
3
POLLUTION
2
PREVENTION DES RISQUES
2
AGRICULTURE
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
ENERGIE
1
EXPLOITATION DES TUNNELS
1
Mot clé
milieu aquatique
21
Année rapport
2024
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2023
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2022
1
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2017
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2016
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2014
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2013
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Bilan et perspective du consortium Aquaref, laboratoire national de référence pour la surveillance des milieux aquatiques
GUERY, Bénédicte
GALTIER, Bertrand
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mai 2024
Mise en ligne: juin 2024
Affaire n°015263-01
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Mission de simplification du cadre législatif et réglementaire applicable à l’entretien des cours d’eau
LANDEL, Jean-François
PALHOL, Fabien
KHOLLER, Didier
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2024
Mise en ligne: juil. 2024
Affaire n°015574-01
Accéder à la notice
Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°14 Site de Brière
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01N
Accéder à la notice
Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°5 Site du Val d’Allier
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01E
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Les conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d'étiage sur le bassin de Loire-Bretagne
NEVEU, Alain
AUVERLOT, Dominique
BERNHARD, Claude
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2022
Mise en ligne: juin 2023
Affaire n°014269-01
Accéder à la notice
Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut - Éléments d’analyse et suites à donner
MIR, Catherine
NOUALHAGUET, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2020
Mise en ligne: févr. 2021
Affaire n°013433-01
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Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès
GITTON, Claude
KOSUTH, Pascal
LANDEL, Jean-François
VEDEAU, François
VISSAC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: janv. 2021
Affaire n°013362-01
Accéder à la notice
Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
GALIBERT, Thierry
ROCHE, Pierre-Alain
ACAR, Bruno
SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012245-01
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Expertise sur le projet de réouverture du tunnel du Rove à la circulation d'eau de mer
HUCHER, Dominique
ABRIAL, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°011009-01
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Audit de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité dans le département des Alpes-de-Haute-Provence
PIPIEN, Gilles
GARCIN, Marie-Laure
GUITTON, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010634-01
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Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département des Yvelines
LEBENTAL, Bruno
BOIZARD, Pascale
PERRIN, Thérèse
GUITTON, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°010146-04
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Concilier la continuité écologique des cours d'eau avec la préservation des moulins patrimoniaux, la très petite hydroélectricité et les autres usages - Pour un développement durable et partagé
BRANDEIS, Alain
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: avr. 2017
Affaire n°008036-03
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Le Marais poitevin : État des lieux actualisé des actions menées à la suite du plan gouvernemental 2003-2013 et orientations
ETAIX, Corinne
CAUDE, Geoffroy
AYPHASSORHO, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°005928-04
Accéder à la notice
Bilan des audits territoriaux de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité - Années 2010 à 2015
BOIZARD, Pascale
DOUARD, Pascal
BAUCHE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: août 2016
Affaire n°010513-01
Accéder à la notice
Synthèse nationale des audits de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité conduits en 2015
BOIZARD, Pascale
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: août 2016
Affaire n°010665-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité en Guadeloupe
VELLUET, Rémi
ALLAG-DHUISME, Fabienne
ROCHE, Pierre-Alain
BAUCHE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: juin 2016
Affaire n°010146-05
Accéder à la notice
Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de Lot-et-Garonne
BOIZARD, Pascale
MENAGER, Thierry
GARCIN, Marie-Laure
TOSI, Jean-Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: juin 2016
Affaire n°010146-01
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Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de la Haute-Savoie
DOUARD, Pascal
VELLUET, Rémi
GOETZ, Hubert
RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010146-03
Accéder à la notice
Le développement des sports d'eau vive en France. Impact sur les milieux aquatiques
PERRIN, Thérèse
ALLAG-DHUISME, Fabienne
MONNEREAU, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009206-01
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Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?
LEVRAUT, Anne-Marie
PAYEN, Denis
COPPINGER, Nathalie
CHOLLEY, François
MADIGNIER, Marie-Laurence
BENEZIT, Jean-Jacques
SIMONI, Marie-Louise
LAGANIER, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008843-02
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Agences de l'eau Seine-Normandie, Artois-Picardie et Adour-Garonne
JOIGNY, Michèle
PAYEN, Denis
D'ORNELLAS, Christian
RATTIER, Philippe
BEDEL, Jean-Alfred
BARREY, Guy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°006956-01
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