Résultats de recherche : - Mot clé: financement du logement

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Mission relative aux outils d’habitat et d’urbanisme à créer ou améliorer pour renforcer la lutte contre l’habitat indigne - Appui à M. Mathieu HANOTIN, Maire de Saint-Denis et Mme Michèle LUTZ, Maire de Mulhouse
BABA-MABROUKI, Farida

SIMONE, Maryline
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°014981-01
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Fragilité des comparaisons internationales en matière de logement
FRIGGIT, Jacques
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: oct. 2023 Affaire n°014978-01
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Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien"
DAOU, Soraya

SOULIE, Marie-Christine

AMSELLEM, Guy

MARECHAL, Isabelle

GINTZ, Rodolphe

KERHUEL, Bruno

LENGLET, William

MONLUC, Thibaut
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: janv. 2024 Affaire n°015038-01
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La diversification des sources de financement du secteur du logement locatif social
WEBER, Alain

AUBEY-BERTHELOT, Catherine

CHARTIER, Julien

GUERIN, Vivien

WENDLING, Claude

HADDAK, Hadrien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2019 Mise en ligne: déc. 2019 Affaire n°012728-P
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Accession et amélioration très sociales dans les départements d’outre-mer - Conséquences de la suppression de l’allocation de logement accession
LEFORT, François

TOUCHEFEU, Jacques

FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012416-01
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Evaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL)
TARDIVON, Pascaline

ROUGIER, Isabelle

WAQUET, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010266-01
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Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane
DUPONT, Hervé

LEVY, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: oct. 2014 Affaire n°008482-01
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Evaluation de la territorialisation des politiques du logement - Rapport d'analyse et rapport opérationnel
LECOMTE, Alain

VERGRIETE, Patrice

DELARUE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008926-01
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Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires
LAPORTE, Patrick

MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008758-01
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La gestion du logement social à La Réunion
RUIZ, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007491-01
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Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation
SCHMIT, Philippe

CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°007099-01
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La production de logements sociaux en diffus, réalité et obstacles
MASSIN, Isabelle

PREVOT, Marc

TETART, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010 Mise en ligne: juil. 2010 Affaire n°007071-01
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Mission d'analyse de la faisabilité de la cession d'une partie du foncier du Centre International de Valbonne
BESSON, Jean-Pierre

DURAND, Jean-Louis

MORENO, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004818-01
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Le logement social en Nouvelle-Calédonie
DUBOIS, Pierre

RIERA, Ramiro
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004521-01
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Mission d'analyse des dossiers financés au titre de la surcharge foncière en région Ile-de-France en 2002
CAMUS, Jean

GARCIA, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004183-02
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