Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Année de mise en ligne: 2015, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES

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• Les biocarburants aéronautiques en France - Perspectives de développement de leur production et de leur usage à l'horizon 2020

  • CAUSSADE, Pierre

  • BANOUN, Sylvie

  • ROY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010298-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles État - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • CAUDE, Geoffroy

  • MATHIEU, Noël

  • RENOULT, Roland

  • GROSCLAUDE, Jean-Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010099-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Haute-Normandie

  • MAKALA, Annick

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • PILLET, Didier

  • MEIGNIEN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°009459-05

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire

  • ARNOULD, Brigitte

  • MENAGER, Thierry

  • GADBIN, Françoise

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008896-03

  • Accéder à la notice

  
• Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas

  • HUBERT, Claire

  • SOULIE, Marie-Christine

  • GUERBER, François

  • GAULT, Jean

  • PAULIN, François

  • GUILLET, Muriel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010012-01

  • Accéder à la notice

  
• Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises

  • MALER, Philippe

  • ERHARDT, Jean-Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008091-03

  • Accéder à la notice

  
• Propositions pour un cadre national de gestion durable des sols

  • BELLEC, Philippe

  • LAVARDE, Patrick

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • LEFEBVRE, Laurence

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010068-01

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• Analyse des possibilités de réutilisation d’eaux usées traitées pour l’irrigation du golf de Spérone (commune de Bonifacio)

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2015 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°010303-01

  • Accéder à la notice

  
• Délais d’instruction des demandes de permis exclusifs de recherche et de concessions d’hydrocarbures

  • GUIGNARD, Philippe

  • CLEMENT, Pascal

  • STEINER, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010220-01

  • Accéder à la notice

  
• La gestion des pics de pollution de l'air

  • FORRAY, Nicolas

  • PINET, Michel

  • LEGRAND, Henri

  • ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

  • ERBA, Salvator

  • FELLINGER, Francis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010227-01

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• La gestion des déchets non dangereux stockés sur le site de Septèmes-les-Vallons (13)

  • VIGUIER, Jean-Pierre

  • PIPIEN, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010137-01

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• Evaluation du nouveau dispositif relatif à l'examen du permis de chasser

  • FOUQUET, Eric

  • SOULIE, Marie-Christine

  • PEYRAT, Jérôme

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: sept. 2015 Affaire n°010145-01

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• La Société nationale de sauvetage en mer : stratégie et dimensionnement pour un financement pérenne

  • ROSTAGNAT, Michel

  • BACQUET, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010217-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du dispositif des pôles interrégionaux relatifs aux risques

  • SANDRIN, Marc

  • GALIBERT, Thierry

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009814-01

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• Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions

  • RATHOUIS, Pierre

  • HUBERT, Claire

  • BERGER, Yves

  • CONDE, Josiane

  • ROUSSEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juin 2015 Affaire n°009998-01

  • Accéder à la notice

  
• Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne

  • MOUCHARD, Agnès

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009279-01

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• Expertise sur les crues de décembre 2013 à février 2014 en Bretagne. Rapport définitif après phase contradictoire

  • GADBIN, Françoise

  • BELLEC, Philippe

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • FLORENNE, Tristan

  • PENEL, Michel

  • COLAS-BELCOUR, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009492-01

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• La flotte océanographique française

  • BELLEC, Philippe

  • IMBERT, Philippe

  • BONACCORSI, François

  • GIRARDEY-MAILLARD, Maryelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: sept. 2015 Affaire n°010133-01

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• Expertise du projet de plan de prévention des risques de submersion marine des marais de Dol (Ille-et-Vilaine)

  • FORRAY, Nicolas

  • MARBOUTY, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010117-01

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• Expertise sur le projet Abyssea - Centre d'essais et d'expertise en mer profonde

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • NATAF, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2015 Mise en ligne: juin 2015 Affaire n°010142-01

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• Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor

  • MATHIEU, Noël

  • VO VAN QUI, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°010153-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Languedoc-Roussillon

  • PIPIEN, Gilles

  • AUBAS, Jean-Michel

  • GALIBERT, Thierry

  • BAUCHE, Alain

  • SORRO, Jean-François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°008896-02

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en œuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à La Réunion

  • BUISSON, Bernard

  • MEIGNIEN, Xavier

  • LIGER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°008896-04

  • Accéder à la notice

  
• Coordination de la labellisation des PAPI/PSR et de la délivrance des autorisations environnementales nécessaires

  • PITIE, Christian

  • SOULIE, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°008933-02

  • Accéder à la notice

  
• Mission pour un projet de territoire du bassin du Tescou (Midi-Pyrénées). Gestion des ressources en eau

  • FORRAY, Nicolas

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009953-02

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