Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Thématique: ENVIRONNEMENT

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• Le dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers

  • LEGRAND, Henri

  • WEYMULLER, Benoît

  • LEPETIT, Pierre

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006011-01

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• Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006645-01

  • Accéder à la notice

  
• Directive énergies renouvelables : Biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier, en France, la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la Directive sur les énergies renouvelables ? (Phase 1 : biocarburants et bioliquides)

  • FEMENIAS, Alain

  • MAZODIER, Josy

  • ROY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006607-01

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• L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)

  • D'AUBREBY, Marc

  • JOIGNY, Michèle

  • MASSENET, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°006008-01

  • Accéder à la notice

  
• Neige de culture : Etat des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique

  • BADRE, Michel

  • PRIME, Jean-Louis

  • RIBIERE, Georges

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006332-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012

  • BINET, Eric

  • ESCAFRE, Alain

  • FOURNIE, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°005928-02

  • Accéder à la notice

  
• Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain

  • VERLHAC, Eric

  • BALNY, Philippe

  • BETH, Olivier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°005089-02

  • Accéder à la notice

  
• Création d'un institut des hautes études de l'environnement et du développement durable (IHEEDD)

  • BRILLET, Bernard

  • LAVOUX, Thierry

  • ROUSSEL, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2009 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°005896-01

  • Accéder à la notice

  
• Les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009

  • GILLE, Alain

  • CHATRY, Christian

  • ROCHARD, Joël

  • CASTEIGTS, Michel

  • INFANTE, Nathalie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006622-01

  • Accéder à la notice

  
• Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations

  • DIEBOLT, Wanda

  • DURIEZ, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°005850-01

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• Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin

  • ROUSSEL, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°005928-01

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• Le mécénat d'entreprise, moteur du développement durable

  • LEGRAIN, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006320-01

  • Accéder à la notice

  
• Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

  • DE SENNEVILLE, Gérard

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: avr. 2009 Affaire n°005951-01

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• TIC et Développement durable

  • BREUIL, Henri

  • BURETTE, Daniel

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • BOISSON, Hélène

  • CUEUGNIET, Jean

  • VIGNOLLES, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

  Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°005815-02

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• Le projet UTN de la commune de Porta dans le site Natura 2000 "Capcir-Carlit-Campcardos"

  • BLAISE, Louis

  • LAURENS, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006334-01

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• Projet de réforme de la délivrance des documents CITES - Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

  • BOUVIER, Michel

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006570-01

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• Estuaire de la Seine. 2ème évaluation des mesures

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • CHECCAGLINI, Paul

  • GAUTHIER, Yves

  • LAGAUTERIE, Philippe

  • MARTIN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°004333-02

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• Le transport du bois et sa logistique

  • BOURCET, Jean

  • BOURGET, Christian

  • DANGUY DES DESERTS, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2008 Mise en ligne: déc. 2008 Affaire n°004895-01

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• Vers des systèmes de production agricoles moins consommateurs en eau : des orientations pour la recherche

  • FEMENIAS, Alain

  • GILOT, Alain

  • BRUN, Patrick

  • ROUX, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2008 Mise en ligne: nov. 2008 Affaire n°005973-01

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• Appui à la création d'un dispositif de certification et de formation des agriculteurs, conseillers et distributeurs pour réduire les risques liés aux pesticides

  • BOUVIER, Michel

  • FEMENIAS, Alain

  • DANDALEIX, Marcel

  • NIL, André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: sept. 2008 Affaire n°005932-01

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• L'évaluation des dommages provoqués par l'ouragan Dean en Martinique et en Guadeloupe

  • JAMET, Christian

  • MARTIN, Xavier

  • BABRE, Simon

  • BOLLIET, Anne

  • BREUIL, Pierre

  • GOENAGA, Michel

  • PAUL, Stéphane

  • REVIAL, Thomas

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2007 Mise en ligne: juil. 2008 Affaire n°005457-01

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