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Audit de la gestion du patrimoine foncier des aéroports régionaux
ASSAILLY, Christian

CAUSSADE, Pierre

FORMAGNE, Christian

MONZAT, Hubert
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: avr. 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010218-01
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Audit du contrôle interne comptable des interventions de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
MARRACCINI, Chantal

DEFFAYET, Christine

DELCOURT, Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010354-01
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Audit du processus d'inventaire dans les directions interdépartementales des routes
SAILLARD, Michel

GARCIN, Marie-Laure

DENECHEAU, Stéphane
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010271-01
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Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
DURANTHON, Jean-Philippe

MENORET, Bernard

FOURNEL, Jérôme

WITCHITZ, Christophe

POINTIER, Alexandre

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010226-02
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Evaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL)
TARDIVON, Pascaline

ROUGIER, Isabelle

WAQUET, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010266-01
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Propositions pour un cadre national de gestion durable des sols
BELLEC, Philippe

LAVARDE, Patrick

MADIGNIER, Marie-Laurence

LEFEBVRE, Laurence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010068-01
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La gestion des pics de pollution de l'air
FORRAY, Nicolas

PINET, Michel

LEGRAND, Henri

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

ERBA, Salvator

FELLINGER, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010227-01
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Audit du processus de la paye des agents du ministère de l'écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
DIQUET, Jean-Claude

DARRAS, Nicole

MAESTRI, Mireille

VAISS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010214-01
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La desserte maritime "fret" de Saint-Pierre et Miquelon
SANDRIN, Marc

CLOUET, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°007501-02
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Le régime forestier mis en œuvre par l’Office national des forêts dans les forêts des collectivités
HUBERT, Claire

MAGRUM, Max

PELOSSE, Hélène

RAVON-BERENGUER, Marie-Astrid
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010092-01
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La flotte océanographique française
BELLEC, Philippe

IMBERT, Philippe

BONACCORSI, François

GIRARDEY-MAILLARD, Maryelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: sept. 2015 Affaire n°010133-01
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Sécurisation des compétences maritimes au sein du ministère. Phase 1 : constat de la situation
MORIN, Yves

BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°008799-04
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Mission d'évaluation de politique publique - Rapport sur la gestion des déchets par les collectivités territoriales et Note additionnelle sur la gestion des déchets dans les départements et régions d’outre-mer
DOUARD, Pascal

FARENIAUX, Bruno

HELBRONNER, Charles

FOURNEL, Jérôme

BAZIN, Paul

CHOUC, Antoine

CANNARD, Philippe

CAMPANA, Mireille

CHAPELLE, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009548-02
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Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît

CLEMENT, Denis

DE GALBERT, Michel

CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008883-01
- Accéder à la notice
Evaluation des moyens nécessaires aux parcs nationaux - Rapport complémentaire au rapport 008706-01 relatif à l'évaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006
HUMBERT, Pascale

REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008706-02
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Mission d'appui et d'expertise sur les conséquences des intempéries ayant touché le Sud-Ouest et les Pyrénées les 18 et 19 juin 2013
GALIBERT, Thierry

DURVILLE, Jean-Louis

LE GALLOU, Jean-Yves

MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°009160-02
- Accéder à la notice
Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel
VERLHAC, Eric

POT, Nicole

FLORENNE, Tristan

BANQUY, Didier

MESLIN, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008818-01
- Accéder à la notice
Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle
MALFILATRE, Yves

MENAGER, Thierry

NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008802-01
- Accéder à la notice
Etude prospective relative à l'Association pour la gestion des institutions sociales maritimes (AGISM)
BORDRY, François

FORIN, Philippe

PINEY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°008550-01
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Mission d'audit sur le programme 203 « Infrastructures et services de transports (IST) »
MASSONI, Michel

DE TREGLODE, Hervé

WEYMULLER, Benoît

CHEMIN, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008296-01
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Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône - Communes d'Arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)
LEBLANC, Gilles

PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008677-01
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Note de synthèse à l'attention des préfigurateurs de l'Agence Nationale de la Biodiversité sur les enseignements à tirer de l'organisation au Royaume-Uni et en Allemagne
LEVRAUT, Anne-Marie

LAVOUX, Thierry

TROUVILLIEZ, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008825-01
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Site classé de la Dune du Pilat - Aménagement des campings
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008743-01
- Accéder à la notice
Les contingents de logements locatifs sociaux réservés par l'Etat - Evaluation de leur gestion par les services déconcentrés
CHAPELON, Jean

NGUYEN, Thanh Nhuan

PERRIN, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2012 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008145-01
- Accéder à la notice
Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative
DURAND, François

GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008409-01
- Accéder à la notice

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