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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
BESSE, Geneviève
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
1
LEFORT, François
1
MEHNERT, Denis
1
PICHON, Antoine
1
SIMONE, Maryline
1
TOUCHEFEU, Jacques
1
VIROULAUD, Philippe
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
2
AMENAGEMENT URBAIN
1
CADRE JURIDIQUE
1
FONCIER - PROPRIETE
1
TRANSPORTS
1
Domaine
DROIT
2
ECOLOGIE
1
LITTORAL
1
PARTICIPATION DES USAGERS
1
PROPRIETE FONCIERE
1
TRANSPORT MARITIME
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
code de l'environnement
2
aliénation
1
bilan
1
cadre juridique
1
charte de l'environnement
1
charte de l'environnement (loi constitutionnelle 2005-205)
1
cinquante pas géométriques
1
collectivité locale
1
droit de l'environnement
1
débat public
1
Année rapport
2020
3
Année mise en ligne
2022
3
Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2020, Année de mise en ligne: 2022
Critères :
Lieu: France
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Développement d’une filière de transport maritime à voile - Appui au navigateur M. Franck Cammas
PICHON, Antoine
MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: oct. 2020
Mise en ligne: juil. 2022
Affaire n°013343-01
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Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016
BESSE, Geneviève
SIMONE, Maryline
VIROULAUD, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013016-01
Accéder à la notice
Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
TOUCHEFEU, Jacques
LEFORT, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°012883-01
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