Résultats de recherche : - Auteur moral: %22CONSEIL GENERAL DE L%27ALIMENTATION%2C DE L%27AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX %28CGAAER%29%22

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• Évaluation du suivi effectif et de l'impact des recommandations émises par l’IGEDD dans ses rapports de missions

  • DIEUDONNE, Christian

  • DOMBREVAL, Loïc

  • MACHUREAU, Laurent

  • ROBIN, Guy

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: sept. 2024 Mise en ligne: oct. 2024 Affaire n°015256-01

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• Inventaire national des plans d'eau

  • KOSUTH, Pascal

  • MENAGER, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: août 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°014350-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis sur le bilan économique et social « LOTI » de la création d’un site propre pour un tramway guidé sur pneus entre la place du 8 mai 1945 à Saint-Denis (93) et le pôle gare du RER D de Garges-Sarcelles (95) – T5 - Bilan « ex-post » établi en application de l’article L.1511-6 du code des transports

  • DISSLER, Marie-Claire

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juil. 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015446-01

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• Revue du dispositif des certificats d'économies d'énergie en préparation de la 6ème période

  • MOUGARD, Sophie

  • SCHWOB, Bernard

  • DUPUIS, Pascal

  • GEIGER, Philippe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juil. 2024 Mise en ligne: oct. 2024 Affaire n°015428-P

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• Evaluation de la mise en œuvre de la politique de la prévention des risques naturels et technologiques en Guyane

  • PASCAL, Michel

  • GRIFFE, Isabelle

  • GALTIER, Bertrand

  • STEINER, Rémi

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juil. 2024 Mise en ligne: oct. 2024 Affaire n°015125-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport sur la sobriété hydrique des installations classées pour la protection de l'environnement

  • HERAULT, Marie-Laure

  • PASCAL, Michel

  • COUVREUR, Stéphane

  • KAHN, Philippe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juil. 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015264-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis sur le bilan ex post de l'autoroute A150 Barentin/Ecalles-Alix

  • LAMBERT, Patrick

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°014616-01

  • Accéder à la notice

  
• Demande de renouvellement du label Grand Site de France "Cirque de Navacelles" (30 et 34) - Rapport en CSSPP

  • SCHWERER, Odile

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°015608-01

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• Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site ’’Ocres du Luberon" (84) - Rapport en CSSPP

  • BOISSEAUX, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°015625-01

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• Performances et gouvernance des filières responsabilité élargie du producteur

  • FOLLENFANT, Philippe

  • GHESQUIERES, Cédric

  • PASCAL, Michel

  • DE MAZANCOURT, Thierry

  • THONIER, Axel

  • PAUGAM, Anne

  • OUTTERS-PEREHINEC, Maroussia

  • MIKOWSKI, Gabriel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015523-P

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• Projet de classement de la pointe Saint-Mathieu - Communes du Conquet et de Plougonvelin (Finistère) - Rapport en CSSPP

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°013872-02

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• Projet de classement de la cascade de Chedde sur la commune de Passy (74) - Rapport en CSSPP

  • BOISSEAUX, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°014541-02

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• Evaluation de l’adéquation et l’efficacité des outils au service de la rénovation énergétique des bâtiments du secteur tertiaire marchand

  • HASCOET, Guy

  • NEVEU, Alain

  • MOLINIER, Stéphane

  • LE DU, Hélène

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015204-01

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• Mission d’exploration des différentes options relatives au devenir des cétacés du Marineland d’Antibes

  • COUDERC-OBERT, Celine

  • ROBINET, Olivier

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015475-01

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• Mission de parangonnage sur la gestion de l’équilibre forêts-ongulés en Allemagne

  • TORTEROTOT, Jean-Philippe

  • LHOTE, Catherine

  • PEREA, Alain

  • REFFAY, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015277-01

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• Comparaison des facteurs favorisant le développement des doublets géothermiques de surface avec stockage sur nappe, aux Pays-Bas et en France métropolitaine

  • GUERY, Bénédicte

  • RAKOTOARISON, Hanitra

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015516-01

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• Mission relative au devenir de la piste sécante 11/29 de l’aéroport de Bordeaux-Mérignac

  • FIORINA, Christel

  • MOTYKA, Vincent

  • TAILLE-ROUSSEAU, Jérôme

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015520-01

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• Décentralisation : le temps de la confiance_ rapport d’Eric Woerth au Président de la République

  • BAUDOUIN, Jean-Christophe

  • VEILLON, Paul-Armand

  • BACIK, Simon

  • FLAMANT, Pascale

  • HEDARY, Delphine

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°015430-01

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• Mission de simplification du cadre législatif et réglementaire applicable à l’entretien des cours d’eau

  • LANDEL, Jean-François

  • PALHOL, Fabien

  • KHOLLER, Didier

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015574-01

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• Projet de classement du site du "Théâtre de la guerre picrocholine" (Indre-et-Loire) - Rapport en CSSPP

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°012566-02

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• Propositions de réforme de la fiscalité locative : Appui à Mme Annaïg LE MEUR, députée du Finistère.

  • LECONTE, Manuel

  • HANOTAUX, Pierre

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015409-01

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• Mission d'appui concernant le devenir du Domaine des Barres à Nogent-sur-Vernisson

  • PARMENTIER, Hervé

  • ABBA, Bérangère

  • PARISOT, Pascale

  • MOREL, Marie

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015419-01

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• Projet de classement du site de mémoire de la butte Chalmont et de ses environs (02) - Rapport en CSSPP

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°009309-02

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• Évaluation de la deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens - Pour une future stratégie « zéro exposition aux perturbateurs endocriniens »

  • SAUDUBRAY, Frédéric

  • RASOOLY, Emilie

  • DURAND, Nicolas

  • LABOUX, Olivier

  • REINGEWIRTZ, Sacha

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015190-01

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• Candidature au label Grand Site de France du Grand Site ’’Salagou-Cirque de Mourèze"

  • BOISSEAUX, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°015474-01

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