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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse
SAILLARD, Michel

PILLET, Didier

RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012068-01
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Demande de renouvellement du label Grand Site de France de la "Pointe du Raz en Cap Sizun". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012630-01
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Recomposition spatiale des territoires littoraux
DEPRESLE, Bruno

GALIBERT, Thierry

ROCCHI, Jean-François

GARNIER, Frédéric

AUDENIS, Cédric

HOULDSWORTH, John

MENANTEAU, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012532-01
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Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
AUJOLLET, Yvan

LARGUIER, Michel

LIEBERT, Françoise

GERVAIS, Valérie

MOCHEL, France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012475-01
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Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017
CINOTTI, Bruno

DUFOUR, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012500-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne
GRASZK, Edmond

CASTROT, Carole

DORISON, Alain

DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2019 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°010406-01
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L’Observatoire de la qualité de l’air intérieur. Bilan et perspectives
LAVARDE, Patrick

KRIEPS, Laura

LESTEVEN, Pierre

SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012430-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guadeloupe
VUILLOT, Michel

BUISSON, Bernard

CLEMENT, Catherine

MARTY-MAHE, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°010596-01
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Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
PIPIEN, Gilles

VINDIMIAN, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°011997-01
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Crue de la Seine et de ses affluents de janvier-février 2018. Retour d’expérience
DELAUNAY, Alexis

MENORET, Bernard

DEBART, Marie-Hélène

FRINGANT, Samuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: janv. 2019 Affaire n°012268-01
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Évolution de l'organisation de Météo-France dans les Alpes du Nord en regard de la gestion des risques d'avalanches
MARBOUTY, Dominique

BACOT, Marie-Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012327-01
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A la reconquête de la nuit. La pollution lumineuse : état des lieux et propositions
AURICOSTE, Isabelle

LANDEL, Jean-François

SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: janv. 2019 Affaire n°012301-01
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Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
GALIBERT, Thierry

ROCHE, Pierre-Alain

ACAR, Bruno

SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012245-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Ile-de-France
LEBLANC, Sylvain

MENAGER, Thierry

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: janv. 2019 Affaire n°012067-01
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Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
BOIZARD, Pascale

CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012364-01
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Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
GUIGNARD, Philippe

HELBRONNER, Charles

LAVERGNE, Richard

BOUGON, Paul

LIDSKY, Vincent

GAZZANO, Jérôme

THOMAZEAU, François

BOELL, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°012244-P
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Conséquences de la séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques
STEVENS, Dominique

CHOMIENNE, Jean-Pierre

PINCONNET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012409-01
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Évaluation des gisements et des modes de production de la biomasse pour la production électrique dans les zones non interconnectées
BECKER, Jean-Jacques

TORDJMAN, Florence

CUEUGNIET, Jean

COLAS-BELCOUR, François

VALLANCE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012218-P
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Audit de suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire
ARNOULD, Brigitte

GUERBER, Yolande

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012066-01
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Propositions d'évolution des mesures d'accompagnement aux éleveurs confrontés à la prédation de l'ours et aux difficultés économiques du pastoralisme. Cas des Pyrénées centrales
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile

AYPHASSORHO, Hugues

RUIZ, José

COLAS, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012265-01
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Analyse technique des trois plans de prévention des risques d’inondation (PPRI) des vallées de l’Oise et de l'Aisne
PERRIN, Thérèse

VUILLOT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°011903-01
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Parcs naturels marins : Bilan et perspectives
BARTHOD, Christian

LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012217-01
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Gestion des déchets sur l'île de la Réunion
MIR, Catherine

CORNEC, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°012231-01
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Avenir de la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC)
LEGRAND, Henri

AUJOLLET, Yvan

LOUVIAU, Philippe

DE JOUVENEL, Matthias
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°011990-01
- Accéder à la notice
Les activités portuaires à Marseille et la pollution de l’air. Note de synthèse
PIPIEN, Gilles

GUILLARD, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012361-01
- Accéder à la notice

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