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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
115
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
29
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
15
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
11
CABRIT, Jean-Luc
5
GALIBERT, Thierry
5
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
5
ALLAG-DHUISME, Fabienne
4
BELLEC, Philippe
4
BOYER, Jean-Marc
4
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
41
TRANSPORTS
29
ENVIRONNEMENT
20
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
19
ADMINISTRATION PUBLIQUE
9
CADRE JURIDIQUE
8
PAYSAGE
8
AMENAGEMENT URBAIN
7
ECONOMIE
6
HABITAT - LOGEMENT
6
Domaine
PREVENTION DES RISQUES
10
SITE
10
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
9
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
8
PAYSAGE
8
ENERGIE
7
FAUNE-FLORE
7
RISQUES
7
DROIT
6
ORGANISATION
6
Mot clé
avis
18
mise en oeuvre
13
coût
12
politique publique
12
évaluation
12
audit
11
évaluation des politiques publiques
11
bilan
10
financement
10
prévention des risques
10
Année rapport
2015
115
Année mise en ligne
2021
1
2020
0
2019
0
2018
0
2017
2
2016
41
2015
71
Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2015
Critères :
Lieu: France
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115 documents trouvés
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Dispositif de mise en oeuvre de la stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020. Constats et propositions de relance
LAVOUX, Thierry
NEVEU, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010203-01
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Délais d’instruction des demandes de permis exclusifs de recherche et de concessions d’hydrocarbures
GUIGNARD, Philippe
CLEMENT, Pascal
STEINER, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010220-01
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Evaluation du nouveau dispositif relatif à l'examen du permis de chasser
FOUQUET, Eric
SOULIE, Marie-Christine
PEYRAT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: sept. 2015
Affaire n°010145-01
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Le coût de la résilience des réseaux
BACOT, Marie-Anne
DURVILLE, Jean-Louis
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°008414-02
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Avis sur le bilan économique et social du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud à Paris. Bilan "ex-post" établi en application de l’article L.1511-6 du code des transports
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010205-01
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Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
LAVARDE, Patrick
DELCOUR, Denis
GAILLOT, Bertrand
GUILLET, Muriel
BALNY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009801-01
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Evaluation du dispositif des "annexes vertes" aux schémas régionaux de gestion sylvicole. Application de l’article L.122-7 du code forestier offrant un outil de simplification des procédures pour les propriétaires de forêt privée
LEFEBVRE, Etienne
GUITTON, Jean-Luc
DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010140-01
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La gestion des déchets non dangereux stockés sur le site de Septèmes-les-Vallons (13)
VIGUIER, Jean-Pierre
PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010137-01
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Site classé de la baie du Mont Saint-Michel. Requalification du secteur de la caserne. Rapport à la Commission supérieure des sites perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°007944-06
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Projet de classement du site de la chaîne des terrils du bassin minier du Nord de la France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°008487-02
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La Société nationale de sauvetage en mer : stratégie et dimensionnement pour un financement pérenne
ROSTAGNAT, Michel
BACQUET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010217-01
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Propositions pour un plan d’action pour l’eau dans les départements et régions d’outre-mer et à Saint-Martin
ROCHE, Pierre-Alain
LEFEBVRE, Etienne
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
TANDONNET, Maxime
COLAS-BELCOUR, François
VIAL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009763-01
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L'économie circulaire : quelques questions clefs. Rapport complémentaire au rapport "L'économie circulaire : état des lieux et perspectives"
PERRET, Bernard
DOUARD, Pascal
LE DIVENAH, Jean-Paul
LAVOUX, Thierry
LEVY, Christian
NARRING, Pierre
DURANTHON, Jean-Philippe
GUIGNARD, Philippe
ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: sept. 2015
Affaire n°009548-01
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Evaluation du dispositif des pôles interrégionaux relatifs aux risques
SANDRIN, Marc
GALIBERT, Thierry
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°009814-01
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Participation du transport routier au financement des infrastructures
PINET, Michel
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010144-01
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Les véhicules communicants nécessitent-ils de nouvelles réglementations ?
FLURY-HERARD, Bernard
DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°009939-01
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Le soutien public au transport ferroviaire de fret
DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°009992-01
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Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région Basse-Normandie
LEBLANC, Sylvain
MEGRET, Bruno
DOMALLAIN, Denis
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°008890-03
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Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne
MOUCHARD, Agnès
DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°009279-01
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La desserte maritime "fret" de Saint-Pierre et Miquelon
SANDRIN, Marc
CLOUET, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°007501-02
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Audit du processus de la paye des agents du ministère de l'écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
DIQUET, Jean-Claude
DARRAS, Nicole
MAESTRI, Mireille
VAISS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°010214-01
Accéder à la notice
Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions
RATHOUIS, Pierre
HUBERT, Claire
BERGER, Yves
CONDE, Josiane
ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juin 2015
Affaire n°009998-01
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Bilan LOTI A77 Section non concédée Cosne-Cours-sur-Loire – Nevers
SCHERRER, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°010046-01
Accéder à la notice
Le régime forestier mis en œuvre par l’Office national des forêts dans les forêts des collectivités
HUBERT, Claire
MAGRUM, Max
PELOSSE, Hélène
RAVON-BERENGUER, Marie-Astrid
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°010092-01
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Financement d'une première phase de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Troyes
WEYMULLER, Benoît
SOILLY, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010187-01
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