Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Année de mise en ligne: 2019

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• La régulation du secteur des voitures de transport avec chauffeur et des taxis

  • SAUVANT, Alain

  • LECONTE, Manuel

  • AMAR, Nicolas

  • MAYMIL, Vincent

  • VIOSSAT, Louis-Charles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: févr. 2019 Affaire n°012070-01

  • Accéder à la notice

  
• Pour un suivi des effets du CETA sur les filières agricoles sensibles

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • PERROT, Anne

  • GRAS, Ombeline

  • MOURNET, Benoit

  • GUERIN, Vivien

  • TEYSSIER D'ORFEUIL, Jacques

  • ANGOT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: févr. 2019 Affaire n°012466-01

  • Accéder à la notice

  
• Crue de la Seine et de ses affluents de janvier-février 2018. Retour d’expérience

  • DELAUNAY, Alexis

  • MENORET, Bernard

  • DEBART, Marie-Hélène

  • FRINGANT, Samuel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: janv. 2019 Affaire n°012268-01

  • Accéder à la notice

  
• La transformation du modèle économique des grands ports maritimes

  • MARENDET, François

  • CAUDE, Geoffroy

  • FULDA, Bruno

  • DECLUDT, Amaury

  • CARTIER, Jordan

  • COLRAT, Adolphe

  • GOMEZ, Florence

  • GUDEFIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012059-P

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)

  • GALIBERT, Thierry

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • ACAR, Bruno

  • SCARBONCHI, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012245-01

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• Évolution de l'organisation de Météo-France dans les Alpes du Nord en regard de la gestion des risques d'avalanches

  • MARBOUTY, Dominique

  • BACOT, Marie-Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012327-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Ile-de-France

  • LEBLANC, Sylvain

  • MENAGER, Thierry

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: janv. 2019 Affaire n°012067-01

  • Accéder à la notice

  
• A la reconquête de la nuit. La pollution lumineuse : état des lieux et propositions

  • AURICOSTE, Isabelle

  • LANDEL, Jean-François

  • SIMONE, Maryline

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: janv. 2019 Affaire n°012301-01

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• Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État

  • BOIZARD, Pascale

  • CINOTTI, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012364-01

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• Conséquences de la séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques

  • STEVENS, Dominique

  • CHOMIENNE, Jean-Pierre

  • PINCONNET, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012409-01

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• Évaluation de la réglementation thermique de 2012 dans les bâtiments neufs en vue de la prochaine réglementation environnementale. Première étape : évaluation de la réglementation thermique de 2012

  • FLORETTE, Anne

  • JEAN-FRANCOIS, Michel

  • CAMPANA, Mireille

  • PILLET, Didier

  • LAVERGNE, Richard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: janv. 2019 Affaire n°010888-01

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• Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques

  • GUIGNARD, Philippe

  • HELBRONNER, Charles

  • LAVERGNE, Richard

  • BOUGON, Paul

  • LIDSKY, Vincent

  • GAZZANO, Jérôme

  • THOMAZEAU, François

  • BOELL, François-Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°012244-P

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• Propositions d'évolution des mesures d'accompagnement aux éleveurs confrontés à la prédation de l'ours et aux difficultés économiques du pastoralisme. Cas des Pyrénées centrales

  • STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • RUIZ, José

  • COLAS, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012265-01

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• Parcs naturels marins : Bilan et perspectives

  • BARTHOD, Christian

  • LAVARDE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012217-01

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• Les activités portuaires à Marseille et la pollution de l’air. Note de synthèse

  • PIPIEN, Gilles

  • GUILLARD, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012361-01

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• Réhabiliter l'étang de Berre ? Evaluation des effets d'un pompage au travers du tunnel du Rove sur l'écosystème de l'étang, autres pistes et note complémentaire sur la crise d’anoxie de l’été 2018

  • BAGUET, Aline

  • FORRAY, Nicolas

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012060-01

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• Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines

  • PICHON, Antoine

  • LAVARDE, Patrick

  • AVEZARD, Cécile

  • LEGAIT, Benoît

  • WALLARD, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: mai 2019 Affaire n°011447-01

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• Devenir du GIP GEODERIS

  • DELAUNAY, Alexis

  • MENORET, Bernard

  • VO VAN QUI, Jean-Luc

  • ARCIER, Lionel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juin 2017 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°010969-P

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• Projet de classement de Conques et des gorges du Dourdou. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 mai 2019

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Mise en ligne: mai 2019 Affaire n°009542-03

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