Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: ADMINISTRATION PUBLIQUE

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Lieu: France

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Audit de modernisation sur l'établissement national des invalides de la marine (ENIM)
TREMPAT, Yves

POSTEL-VINAY, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004603-01
- Accéder à la notice
Audit de modernisation sur la gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées
LENOEL, François

LINET, Marcel

BRASSENS, Bertrand

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004604-01
- Accéder à la notice
La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
DE KORSAK, Bernard

DUBOIS, Pierre

HOSSARD, Claude

BOLLIET, Anne

CANNARD, Philippe

FONTAINE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004605-01
- Accéder à la notice
L'entretien du patrimoine immobilier de l'Etat
COUSQUER, Yves

DEBIESSE, Georges

CHAMPAGNE, Valérie

JODER, Mélanie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004562-01
- Accéder à la notice
Méthodologie pour le suivi des recommandations résultant des évaluations de politiques publiques
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004723-01
- Accéder à la notice
Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime
GENEVOIS, René

HAMON, Jean-Marc

HAMON, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004500-01
- Accéder à la notice
Certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
AZAM, Claude

BRUNETIERE, Jean-René

BUTRUILLE, Vincent

FARRAN, Pierre

BOLLIET, Anne

PITRON, Emmanuel

VALTER, Clotilde
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004612-01
- Accéder à la notice
Prise en compte de l'accessibilité dans les directions départementales de l'équipement
DE VINCENTI, Jean-Charles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: avr. 2006 Affaire n°004614-01
- Accéder à la notice
La mise en oeuvre de mesures relatives aux véhicules gravement endommagés
LEGENDRE, Henri

POULENAT, Georges

LE GALLOU, Jean-Yves

MUSSO, Jean-Pierre

PONTONNIER, Henry-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004496-01
- Accéder à la notice
Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: avr. 2006 Affaire n°004445-01
- Accéder à la notice
Audit de modernisation sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
LENOEL, François

BRIOT, Nicole

LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence

OLIVIER, Patrick

PITRON, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004503-01
- Accéder à la notice
Audit de modernisation sur la redevance d'archéologie préventive
LENOEL, François

BRIOT, Nicole

LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence

OLIVIER, Patrick

PITRON, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004613-02
- Accéder à la notice
La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer
DE KORSAK, Bernard

DUMONT, Michel

JAMET, Christian

AUBERNON, Jean-Charles

BOLLIET, Anne

ROSTAGNAT, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004546-01
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Modalités d'ouverture du SETRA aux collectivités
SICHERMAN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: févr. 2006 Affaire n°004517-01
- Accéder à la notice
Audit sur le développement de l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés au sein du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
LHOSTIS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004396-01
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Analyses et contributions pour les orientations pluriannuelles du PUCA 2006 - 2010 - Tome I : rapport et Tome II : Informations et éclairages complémentaires
CONTENAY, Florence

CREPEY, Georges

FREBAULT, Jean

SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004360-01
- Accéder à la notice
La simplification des enquêtes publiques
BARBIER, Michel

BURDEAU, Michel

LAFONT, Jean

LHOSTIS, Alain

MASNOU, Thierry

NICOLAZO, Jean-Loïc

BARTHELEMY, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: nov. 2005 Mise en ligne: janv. 2006 Affaire n°004414-01
- Accéder à la notice
La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière
LEGENDRE, Henri

LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004296-01
- Accéder à la notice
La fonction juridique dans la nouvelle organisation déconcentrée de l'équipement
CHAVAROT, André
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004514-01
- Accéder à la notice
Mission d'évaluation de l'Assistance Technique de l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire (ATESAT)
LENOEL, François

MAILLARD, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: oct. 2006 Affaire n°004415-01
- Accéder à la notice
Expertise juridique liée à l'organisation du réseau scientifique et technique
LAUER, André

SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004398-01
- Accéder à la notice
Réorganisation des services départementaux de l'Etat - Mission pour le rapprochement DDAF / DDE
BAUDOUIN, Gérard

CHANTEREAU, Pierre

MAZIERE, Brigitte

MEARY, Bertrand

CLOUD, François

PERRIN, Daniel

MORDANT, Jacques

MANDARON, Joël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004474-01
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Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004483-01
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Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'État
BIDOU, Dominique

SCHNEIDER, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004306-01
- Accéder à la notice
Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique
CHANTEREAU, Pierre

GONTIER, Nicole
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004504-01
- Accéder à la notice

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