Résultats de recherche : - Domaine: ECOLOGIE

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Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées
LAVARDE, Patrick

HUBERT, Louis

VIRET, Christophe

LHOTE, Catherine

DELZANT, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013892-01
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La transition écologique de la filière parfums et cosmétiques
MOUCHARD, Agnès

SAINT-GERMAIN, Sabine

KAHN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°014033-01
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Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche
VIRET, Christophe

ANDRE, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013563-01
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Mission d’expertise et de conseil concernant la Fédération des réserves naturelles catalanes
PERRON, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: déc. 2021 Affaire n°013724-01
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Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence
AURICOSTE, Isabelle

DE COMARMOND, Hélène

DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013246-01
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Pour un développement durable du commerce en ligne
DEKETELAERE-HANNA, Marie

LAMBERT, Patrick

CONSTANSO, Vincent

GUERIN, Vivien

VERZAT, Valentine

VINCON, Philippe

BON-MAURY, Gilles

FOSSE, Julien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

France Stratégie
Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013543-01
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Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture
KEGELART, Jean-Jacques

PY, Michel

RIMOUX, Lionel

PATIER, Christophe

SIMON, Philippe

SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013367-01
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Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016
BESSE, Geneviève

SIMONE, Maryline

VIROULAUD, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013016-01
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Une justice pour l’environnement. Mission d’évaluation des relations entre justice et environnement
CINOTTI, Bruno

LANDEL, Jean-François

DELBOS, Vincent

ATZENHOFFER, Daniel

AGOGUET, Delphine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE LA JUSTICE (IGJ)
Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012671-01
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Green Budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale
TORDJMAN, Florence

ALEXANDRE, Sylvie

WAYSAND, Claire

ROUCHER, Dorian

STROEYMEYT, Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012741-01
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Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité - Rapport au Parlement (article 1er de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019)
LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°012991-01
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L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire
STEVENS, Dominique

REFFAY, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012818-01
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Préfiguration de l’application du dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer
LAVARDE, Patrick

BUY, Carole

THIBAULT, Henr-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012594-01
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Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
PIPIEN, Gilles

VINDIMIAN, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°011997-01
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Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
BOIZARD, Pascale

CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012364-01
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Analyse des possibilités d'extension de la réserve naturelle nationale du marais d'Yves
PERRON, Gilles

MAKALA, Annick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°012187-01
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Parcs naturels marins : Bilan et perspectives
BARTHOD, Christian

LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012217-01
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Réhabiliter l'étang de Berre ? Evaluation des effets d'un pompage au travers du tunnel du Rove sur l'écosystème de l'étang, autres pistes et note complémentaire sur la crise d’anoxie de l’été 2018
BAGUET, Aline

FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012060-01
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Réorientation du programme Lamantin au parc national de la Guadeloupe - État des lieux et conditions de faisabilité
BOISSEAUX, Thierry

ALLAG-DHUISME, Fabienne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°012069-01
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Revue des politiques du ministère au regard des objectifs de développement durable (Agenda 2030)
AUBERT, Marie-Hélène

BESSE, Geneviève

BELLEC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°010982-01
- Accéder à la notice
Dispositif « Communication, éducation, sensibilisation et participation » (CESP) du plan national d'action relatif aux milieux humides. Analyse, évaluation et propositions de renforcement
ALLAG-DHUISME, Fabienne

MAKALA, Annick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010512-01
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Revue de dépenses - La gestion des espaces naturels sensibles (ENS) et des parcs naturels régionaux (PNR)
MAKALA, Annick

STEVENS, Dominique

DE COUSTIN, Hélène

LACROIX, Dominique

DUPUIS, Philippe

BERGER, Samuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°011070-01
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Mesures de compensation et intervention des conservatoires d'espaces naturels
BOISSEAUX, Thierry

STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011090-01
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Préservation de l’élevage extensif, gestionnaire des milieux humides
GUERBER, François

AUBERT, Marie-Hélène

DEREIX, Charles

BRUGIERE-GARDE, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010813-01
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Expertise sur le projet de réouverture du tunnel du Rove à la circulation d'eau de mer
HUCHER, Dominique

ABRIAL, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°011009-01
- Accéder à la notice

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