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Le placement des animaux sauvages vivants
GALIBERT, Thierry

LHOTE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2021 Mise en ligne: déc. 2021 Affaire n°013642-01
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Difficultés du pastoralisme liées au loup dans les Hautes-Alpes, mission d'écoute
GALTIER, Bertrand

BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2020 Mise en ligne: sept. 2020 Affaire n°013178-01
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Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité - Rapport au Parlement (article 1er de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019)
LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°012991-01
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L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire
STEVENS, Dominique

REFFAY, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012818-01
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Le loup et les activités d'élevage : comparaison européenne dans le cadre du plan national d’actions 2018/2023
BOISSEAUX, Thierry

STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile

DEMOLIS, Christian

VALLANCE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012414-01
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Les conservatoires botaniques nationaux - Bilan de l’organisation actuelle
HUBERT, Louis

KBAIER, Rouchdy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012365-P
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Analyse des possibilités d'extension de la réserve naturelle nationale du marais d'Yves
PERRON, Gilles

MAKALA, Annick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°012187-01
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Propositions d'évolution des mesures d'accompagnement aux éleveurs confrontés à la prédation de l'ours et aux difficultés économiques du pastoralisme. Cas des Pyrénées centrales
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile

AYPHASSORHO, Hugues

RUIZ, José

COLAS, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012265-01
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Parcs naturels marins : Bilan et perspectives
BARTHOD, Christian

LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012217-01
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Xylella fastidiosa en Corse : connaissances, risques afférents à sa présence pour la végétation cultivée ou naturelle, et stratégie d’enrayement
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile

BARTHOD, Christian

BARJOL, Jean-Louis

LARGUIER, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°011653-01
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L’avenir des opérateurs de l’eau et de la biodiversité
LAVARDE, Patrick

BARTHOD, Christian

DELAUNAY, Alexis

JEVAKHOFF, Alexandre

CARTIER, Jordan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juil. 2018 Affaire n°011918-01
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Réorientation du programme Lamantin au parc national de la Guadeloupe - État des lieux et conditions de faisabilité
BOISSEAUX, Thierry

ALLAG-DHUISME, Fabienne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°012069-01
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Dispositif « Communication, éducation, sensibilisation et participation » (CESP) du plan national d'action relatif aux milieux humides. Analyse, évaluation et propositions de renforcement
ALLAG-DHUISME, Fabienne

MAKALA, Annick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010512-01
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Élaboration d’un projet de législation de la chasse en Guyane Française
FOUQUET, Eric

COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010069-01
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La biodiversité, un des leviers du développement économique et social en Guyane
BESSE, Geneviève

STEINFELDER, Mauricette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: juil. 2017 Affaire n°010965-01
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Audit de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité dans le département des Alpes-de-Haute-Provence
PIPIEN, Gilles

GARCIN, Marie-Laure

GUITTON, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010634-01
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Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département des Yvelines
LEBENTAL, Bruno

BOIZARD, Pascale

PERRIN, Thérèse

GUITTON, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010146-04
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Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion
LAVARDE, Patrick

CAUDE, Geoffroy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010801-01
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Propositions de mesures pour le territoire d’excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises
VINDIMIAN, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010053-01
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Mutualisation des services de terrain de l'Agence française pour la biodiversité et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage - Rapport complémentaire
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010346-02
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Bilan des audits territoriaux de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité - Années 2010 à 2015
BOIZARD, Pascale

DOUARD, Pascal

BAUCHE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: août 2016 Affaire n°010513-01
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Synthèse nationale des audits de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité conduits en 2015
BOIZARD, Pascale
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: août 2016 Affaire n°010665-01
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Le Marais poitevin : État des lieux actualisé des actions menées à la suite du plan gouvernemental 2003-2013 et orientations
ETAIX, Corinne

CAUDE, Geoffroy

AYPHASSORHO, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°005928-04
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Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin
RATHOUIS, Pierre

LEFEBVRE, Etienne

SCHMITT, Mireille

CONDE, Josiane

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010146-02
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Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité en Guadeloupe
VELLUET, Rémi

ALLAG-DHUISME, Fabienne

ROCHE, Pierre-Alain

BAUCHE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010146-05
- Accéder à la notice

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