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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
24
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
7
SCHMIT, Philippe
6
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
4
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
4
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
4
WELLHOFF, François
4
BELLEC, Philippe
3
D'AUBREBY, Marc
3
Thématique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
18
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
17
AMENAGEMENT URBAIN
15
TRANSPORTS
14
EQUIPEMENTS
11
ENVIRONNEMENT
8
COLLECTIVITES TERRITORIALES
7
ADMINISTRATION PUBLIQUE
6
AMENAGEMENT RURAL
6
CADRE JURIDIQUE
5
Domaine
AMENAGEMENT REGIONAL
65
Mot clé
aménagement du territoire
16
développement économique
13
collectivités territoriales
8
gouvernance
8
politique publique
8
collectivité locale
7
région
7
établissement public
7
développement durable
6
infrastructure de transport
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L'aménagement de la RN 66 dans le Haut-Rhin - Déviation de Bitschwiller-lès-Thann et Willer-sur-Thur
LAIR, Henri
SCHMITT, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004979-01
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Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais
GARCIN, Jean-Loup
NAU, François
PIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: déc. 2007
Affaire n°004750-01
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Les concessions des ponts de Tancarville et de Normandie
DETERNE, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004929-01
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L'organisation de la future Collectivité d'Outre-Mer (COM) de Saint-Martin
COLIN, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004913-01
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Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)
BURDEAU, Michel
LEGENDRE, Henri
NAU, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004619-01
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e-quipement : application des technologies de l'information et de la communication (6 études : Information multimodale des usagers des transports, Les transports exceptionnels : contenu et déroulement du projet de télé-procédure, Edition des limitations au transport des marchandises dangereuses, Constitution d'une base de données nationale des limites de vitesses, Mise en ligne des possibilités de construire, Mise en ligne de données géographiques pour l'éducation)
DENEGRE, Jean
GIBLIN, Jean-Pierre
HANUS, François
RINIE, Elisabeth
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: févr. 2006
Affaire n°004377-01
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La cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement
PEIGNE, Hubert
DEMAY, Arnaud
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004231-01
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Bilan de la phase de démarrage de la mission d'étude Penfeld à Brest (2002 - 2005)
DE SENNEVILLE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004055-01
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Programme exceptionnel d'investissement (PEI) Corse et besoins d'ingénierie
DURAND, Jean-Louis
DUFFE, Pierre
HIREL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004389-01
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Vallée du Rhône et arc languedocien - Eléments de réflexion pour un dialogue sur la politique des transports
BLANCHET, Jean-Didier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: sept. 2004
Affaire n°004191-01
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Mission nationale d'expertise d'un grand projet d'urbanisme et de développement économique à Saint-Etienne
POLLET, André
WELLHOFF, François
TERROIR, Patrick
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE (DATAR)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: août 2004
Affaire n°004315-01
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Evaluation des OPAH et PIG en milieu rural
LENOEL, François
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: juin 2004
Affaire n°004211-01
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Expertise financière sur les dépenses engagées par la société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF) au titre du prolongement de l'autoroute A 16 en Ile-de-France
ROBICHON, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: mars 2004
Affaire n°004265-01
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La situation foncière au Pays Basque - Pour une politique publique d'intervention foncière
DE KORSAK, Bernard
BETH, Olivier
CABANEL, Christiane
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: févr. 2004
Affaire n°004236-01
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L'équipement numérique du territoire
POULIT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004182-01
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