Résultats de recherche : - Auteur moral: %22CONSEIL GENERAL DE L%27ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE %28CGEDD%29%22 - Domaine: ENERGIE, Mot clé: logement

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• Revue du dispositif des certificats d'économies d'énergie en préparation de la 6ème période

  • MOUGARD, Sophie

  • SCHWOB, Bernard

  • DUPUIS, Pascal

  • GEIGER, Philippe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juil. 2024 Mise en ligne: oct. 2024 Affaire n°015428-P

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• La sécurité des réseaux de distribution de gaz naturel

  • GUIGNARD, Philippe

  • FULDA, Bruno

  • TISSIER, Marie-Solange

  • LALLEMENT, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: juin 2020 Affaire n°012793-01

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• Évaluation de la réglementation thermique de 2012 dans les bâtiments neufs en vue de la prochaine réglementation environnementale. Première étape : évaluation de la réglementation thermique de 2012

  • FLORETTE, Anne

  • JEAN-FRANCOIS, Michel

  • CAMPANA, Mireille

  • PILLET, Didier

  • LAVERGNE, Richard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: janv. 2019 Affaire n°010888-01

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• Revues de dépenses - Aides à la rénovation énergétique des logements privés

  • ROUSSEAU, Michèle

  • HELBRONNER, Charles

  • WEBER, Alain

  • WAYSAND, Claire

  • GENET, David

  • CARRAUD, Pierre-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010867-01

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• Rénovation énergétique du parc de logements : contributions et pilotage de la formation professionnelle des artisans du bâtiment

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • MOUCHARD, Agnès

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°009787-01

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• Contribution de l'auto-réhabilitation accompagnée au plan de rénovation énergétique de l'habitat

  • BERRIER, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009350-01

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• Financement des travaux de rénovation thermique par les ménages modestes

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • CHAPELON, Jean

  • REDOUIN, Jean-Paul

  • LELTE, Rodolphe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • BANQUE DE FRANCE

  • MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS

  Rapport: juin 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009394-01

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• Production de chaleur et de confort d'été pour les logements individuels et les petits immeubles collectifs - Etude des potentialités et des facteurs de développement de l'utilisation du solaire thermique et de la géothermie à très basse énergie

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • FEMENIAS, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: juil. 2014 Affaire n°008917-01

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• Audit thématique sur les dispositifs de recueil de données sur l'efficacité énergétique des bâtiments (logements et locaux tertiaires)

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • LEBENTAL, Bruno

  • NATAF, Jean-Michel

  • REBUFFEL, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008370-01

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