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Mission sur l'organisation interne de la maîtrise d'ouvrage de la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
BOURREL, Albert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004458-01
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Bilan de la phase de démarrage de la mission d'étude Penfeld à Brest (2002 - 2005)
DE SENNEVILLE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004055-01
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Politique des sites dans le Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO - Section Maine-et-Loire
LEVY, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004325-01
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Le risque d'éboulement des ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?
BADRE, Michel

DURVILLE, Jean-Louis

HUET, Philippe

MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004469-01
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Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004471-01
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Mission d'expertise sur l'évaluation des dépenses exposées par la Société des autoroutes et du tunnel du Mont Blanc (ATMB) pour l'autoroute A 41
BEAUBAT, Michel

MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004174-01
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Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les centres d'études techniques de l'Equipement (CETE) et les services territoriaux
DURAND, Jean

PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004295-01
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Mission de suivi permanent de l'ensemble des projets ayant un impact sur les gares de Roissy
GENEVOIS, René

PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004419-01
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Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004395-01
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Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs effectués par autocars
BONDUELLE, Yves

MURRET-LABARTHE, Christine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004456-01
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Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004410-01
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Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004331-01
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Evaluation de la formation initiale et continue du ministère de l'équipement
DOBIAS, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004511-01
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La mise en place d'une 'plate-forme d'ingénierie territoriale' en Haute-Marne
DE SENNEVILLE, Gérard

VIGNAL, Jean-Pierre

DE NONANCOURT, Philippe

TAILLIER, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004349-01
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Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse PARIS-LYON
BAUDRY, Henri-Georges

DESBAZEILLE, Bertrand

DURAND-RAUCHER, Yves

PELLEGRIN, Jacques

SCHMITT, Olivier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004335-01
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Evaluation (l') de la politique du logement dans les villes nouvelles
BILLIARD, Isabelle

DE KORSAK, Bernard

LE BOUTEILLER, Véronique

MASSIN, Isabelle

PERNELLE, Jacques

SMOLARSKI, Evelyne
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004342-01
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Avis du CGPC sur le bilan socio-économique (LOTI) de l'autoroute A 57 entre Cuers et le Cannet-des-Maures
CHAPULUT, Jean-Noël

LECOMTE, Chantal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004418-01
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La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
LEGENDRE, Henri

LIEBERMANN, Claude

LE GALLOU, Jean-Yves

SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004334-01
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Gouvernement (le) des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics
GRESSIER, Claude

WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004506-01
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Gestion des compétences en ouvrages d'art
PERRET, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004353-01
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Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement
BRUNETIERE, Jean-René

JAILLET, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION (DGUHC)

CONSEIL MINISTERIEL DE L'EVALUATION (CME)
Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004421-01
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Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'Equipement
FOUGEA, Denis

RAY, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004383-01
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Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)
MOUGEY, Jacques

WAUTERS, Alain

BLOT, Yvan

BROCHARD, François

CAMBO, Christian

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
Rapport: août 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004364-01
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Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'Equipement
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: févr. 2005 Affaire n°004263-01
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Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004344-01
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