Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)" - Thématique: ENVIRONNEMENT

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• Préservation de l’élevage extensif, gestionnaire des milieux humides

  • GUERBER, François

  • AUBERT, Marie-Hélène

  • DEREIX, Charles

  • BRUGIERE-GARDE, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010813-01

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• Élaboration d’un projet de législation de la chasse en Guyane Française

  • FOUQUET, Eric

  • COLAS-BELCOUR, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010069-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité dans le département des Alpes-de-Haute-Provence

  • PIPIEN, Gilles

  • GARCIN, Marie-Laure

  • GUITTON, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010634-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol

  • LAVARDE, Patrick

  • GUITTON, Jean-Luc

  • LESAFFRE, Benoît

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010691-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département des Yvelines

  • LEBENTAL, Bruno

  • BOIZARD, Pascale

  • PERRIN, Thérèse

  • GUITTON, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010146-04

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• Durabilité de l’huile de palme et des autres huiles végétales

  • AUBERT, Marie-Hélène

  • TALON, Michel-Régis

  • CHAMPANHET, François

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010741-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'expertise du projet d'extension de la carrière de quartz de Thédirac (Lot) : enjeux et recommandations

  • ARNOULD, Brigitte

  • FREMONT, Jean-Marc

  • MAGNE, Yves

  • PICARD, Robert

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010498-01

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• Bilan des audits territoriaux de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité - Années 2010 à 2015

  • BOIZARD, Pascale

  • DOUARD, Pascal

  • BAUCHE, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2016 Mise en ligne: août 2016 Affaire n°010513-01

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• Mission d'évaluation relative à la défense de la forêt contre l'incendie

  • MAKALA, Annick

  • BRANDEIS, Alain

  • DEREIX, Charles

  • GRANGER, Yves

  • GOHIER DEL RE, Alexandre

  • GRANDJEAN, Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: avr. 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010331-01

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• Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de Lot-et-Garonne

  • BOIZARD, Pascale

  • MENAGER, Thierry

  • GARCIN, Marie-Laure

  • TOSI, Jean-Christophe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010146-01

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• Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin

  • RATHOUIS, Pierre

  • LEFEBVRE, Etienne

  • SCHMITT, Mireille

  • CONDE, Josiane

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010146-02

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité en Guadeloupe

  • VELLUET, Rémi

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • BAUCHE, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010146-05

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de la Haute-Savoie

  • DOUARD, Pascal

  • VELLUET, Rémi

  • GOETZ, Hubert

  • RENOULT, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010146-03

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• Analyse du dispositif Natura 2000 en France

  • BARTHOD, Christian

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • VELLUET, Rémi

  • DOMALLAIN, Denis

  • JOURDIER, Geneviève

  • REICHERT, Paul

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009538-01

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• Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental

  • STEVENS, Dominique

  • KBAIER, Rouchdy

  • CANNARD, Philippe

  • BORTOLOTTI, Serge

  • CALVAYRAC, Claude

  • VALOT, Grégory

  • JANDET, Pierre

  • HAINQUE, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010248-01

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• Évaluation du plan semences et agriculture durable

  • STEVENS, Dominique

  • VILLERS, Sophie

  • DREYFUS, Patrice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010164-01

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• Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière

  • CLEMENT, Denis

  • MORIN, Georges-André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010031-01

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• Mission d'appui au préfet de la région Auvergne concernant la maîtrise des populations de campagnols terrestres

  • HUMBERT, Pascale

  • POUZOULET, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010019-01

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• Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire

  • LAVARDE, Patrick

  • DELCOUR, Denis

  • GAILLOT, Bertrand

  • GUILLET, Muriel

  • BALNY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009801-01

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• Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions

  • RATHOUIS, Pierre

  • HUBERT, Claire

  • BERGER, Yves

  • CONDE, Josiane

  • ROUSSEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juin 2015 Affaire n°009998-01

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• Evaluation de la police de l'environnement

  • LEGRAND, Henri

  • SOULIE, Marie-Christine

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • CHABROL, Didier

  • FLAM, Gilbert

  • MARCHAL, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°008923-01

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• Préfiguration de la mise en oeuvre des Certificats d'Economie de Produits Phytosanitaires (CEPP) - Mission d'appui

  • WINTER, Laurent

  • LAVARDE, Patrick

  • DUTARTRE, Sylvie

  • MALPEL, Georges-Pierre

  • PELOSSE, Hélène

  • ENGLEBERT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009393-01

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• Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin

  • QUEVREMONT, Philippe

  • LAVOUX, Thierry

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°005928-03

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• Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable

  • DELCOUR, Denis

  • RATHOUIS, Pierre

  • RAYMOND, Michel

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°008725-01

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• Evaluation de l'axe 7 du plan Ecophyto (usages non agricoles)

  • BELLEC, Philippe

  • GALIBERT, Thierry

  • CHOMIENNE, Jean-Pierre

  • MALEZIEUX, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009146-01

  • Accéder à la notice

  

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