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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
2
AMAR, Nicolas
1
AUJOLLET, Yvan
1
AURICOSTE, Isabelle
1
BAUDOIN, Emmanuelle
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
GERVAIS, Valérie
1
LANDEL, Jean-François
1
LARGUIER, Michel
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
3
TRANSPORTS
2
CADRE JURIDIQUE
1
SANTE
1
Domaine
POLLUTION
2
AGRICULTURE
1
BRUIT
1
DROIT
1
ECONOMIE DES TRANSPORTS
1
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
1
PREVENTION DES RISQUES
1
TRANSPORT DE PERSONNES
1
TRANSPORT FERROVIAIRE
1
Mot clé
aspect juridique
4
Année rapport
2019
2
2018
2
Année mise en ligne
2019
4
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2019, Mot clé: aspect juridique
4 documents trouvés
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Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
BAUDOIN, Emmanuelle
LEBLANC, Sylvain
MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: mai 2019
Affaire n°012345-01
Accéder à la notice
Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
AUJOLLET, Yvan
LARGUIER, Michel
LIEBERT, Françoise
GERVAIS, Valérie
MOCHEL, France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012475-01
Accéder à la notice
La régulation du secteur des voitures de transport avec chauffeur et des taxis
SAUVANT, Alain
LECONTE, Manuel
AMAR, Nicolas
MAYMIL, Vincent
VIOSSAT, Louis-Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: févr. 2019
Affaire n°012070-01
Accéder à la notice
A la reconquête de la nuit. La pollution lumineuse : état des lieux et propositions
AURICOSTE, Isabelle
LANDEL, Jean-François
SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°012301-01
Accéder à la notice
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