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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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TRANSPORTS
16
RESSOURCES - NUISANCES
14
ENVIRONNEMENT
13
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
13
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CADRE JURIDIQUE
4
CIRCULATION
4
ECONOMIE
4
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3
EQUIPEMENTS
3
Domaine
ETUDE D'IMPACT
11
ECOLOGIE
6
ECONOMIE DES TRANSPORTS
6
TRANSPORT ROUTIER
6
POLLUTION
4
PREVENTION DES RISQUES
4
TRANSPORT FERROVIAIRE
4
CALCUL ECONOMIQUE
3
DROIT
3
EXPLOITATION DE LA ROUTE
3
Mot clé
environnement
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A83 Nantes - Niort
LECOMTE, Chantal
BELLEC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2011
Mise en ligne: juil. 2011
Affaire n°007538-01
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Compétences et professionnalisation des bureaux d'études au regard de la qualité des études d'impact (évaluations environnementales)
LAVOUX, Thierry
FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: août 2011
Affaire n°007411-01
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Formation initiale des agents techniques et techniciens de l'environnement : faisabilité d'un transfert
GUTH, Marie-Odile
SEGONI, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: août 2011
Affaire n°007371-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la section autoroutière de l'A75 Engayresque-La Cavalerie sud comprenant le viaduc de Millau
TAROUX, Jean-Pierre
VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2011
Mise en ligne: mars 2011
Affaire n°007191-01
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre
D'AUBREBY, Marc
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-01
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Médicament et environnement - La régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental
DURAND, François
BOUVIER, Michel
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: mars 2011
Affaire n°007058-01
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La maitrise de l'urbanisme autour des lignes de transport d'électricité
FOLLENFANT, Philippe
LETEURTROIS, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: déc. 2010
Affaire n°007318-01
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Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest - Mission d'analyse et de propositions de mesures d'insertion environnementale dans l'agglomération bordelaise
BRUNEAU, Jean
HUMBERT, Evelyne
LEBRUN, Dominique
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2010
Mise en ligne: nov. 2010
Affaire n°007297-01
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Avis du CGEDD sur les bilans LOTI - A16 : section concédée : L'Isle-Adam - Amiens - Boulogne - A16 : section non concédée : Boulogne - Frontière Belgique
LAFITTE, Jean-Jacques
PEYRONNET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: août 2010
Affaire n°007087-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI A75 Clermont-Ferrand - Sévérac-le-Château
GARNIER, Pierre
TAROUX, Jean-Pierre
VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006652-01
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Influence sur la qualité architecturale de la réglementation issue des documents d'urbanisme - Du bon usage de l'article 11 des Plans Locaux d'Urbanisme
WELLHOFF, François
PERIGNON, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006562-01
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-02
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la section de l'autoroute A51 Sisteron - La Saulce
CHAUVIERE, Jean-Yves
VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006654-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 29 sections Pont de Normandie-A13 et Le Havre-Saint-Saens et du Pont de Normandie
DETERNE, Jean
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006600-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris - Caen - Cherbourg
PEYRONNET, Philippe
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006948-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'aménagement de la ligne ferroviaire Paris - Granville
PEYRONNET, Philippe
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006949-01
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Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2008
Mise en ligne: janv. 2009
Affaire n°005770-01
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