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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
5
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
AMENAGEMENT URBAIN
2
CADRE JURIDIQUE
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
FONCIER - PROPRIETE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
4
AMELIORATION DE L'HABITAT
1
DECENTRALISATION
1
URBANISME OPERATIONNEL
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
DDE
2
droit de l'urbanisme
2
accessibilité
1
aménagement du territoire
1
certificat de conformité
1
droit des sols
1
exercice des compétences
1
expertise
1
instruction
1
ministère équipement logement
1
Année rapport
2005
2
2004
1
2003
2
Année mise en ligne
2005
5
Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année de mise en ligne: 2005, Auteur: CLARET DE FLEURIEU, Agnès
Critères :
Lieu: Hauts-de-France
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Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application
BACHELIER, Catherine
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
DE VINCENTI, Jean-Charles
FRACCARO, Firmino
MASSIN, Isabelle
PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004375-01
Accéder à la notice
Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004331-01
Accéder à la notice
Synthèse des réponses au questionnaire sur la réforme du Conseil général des ponts et chaussées (CGPC)
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004326-01
Accéder à la notice
L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004252-01
Accéder à la notice
Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain - Une grande ambition pour l'Equipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CREPEY, Georges
FREBAULT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003932-01
Accéder à la notice
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