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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
LANDEL, Jean-François
3
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
3
Domaine
AGRICULTURE
1
DROIT
1
EAU
1
ENERGIE
1
MER
1
POLLUTION
1
PREVENTION DES RISQUES
1
RISQUES
1
Mot clé
mise en oeuvre
2
évaluation des politiques publiques
2
DREAL
1
audit
1
autorisation
1
contentieux
1
directive nitrates
1
délivrance
1
dérogation
1
eutrophisation
1
Année rapport
2021
2
2020
1
Année mise en ligne
2021
3
Résultats de recherche : - Lieu: Roissy-en-France - Année de mise en ligne: 2021, Auteur: LANDEL, Jean-François
Critères :
Lieu: Roissy-en-France
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La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer
MOUCHARD, Agnès
LANDEL, Jean-François
MARIEL, Nicolas
DAMBRINE, Fabrice
WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: oct. 2021
Affaire n°013619-01
Accéder à la notice
Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne
FAUVRE, Daniel
LANDEL, Jean-François
DUCHESNE, Claudine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2021
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013398-01
Accéder à la notice
Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès
GITTON, Claude
KOSUTH, Pascal
LANDEL, Jean-François
VEDEAU, François
VISSAC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: janv. 2021
Affaire n°013362-01
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