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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
133
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
14
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
11
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
10
CHAPULUT, Jean-Noël
6
DESBAZEILLE, Bertrand
6
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
6
BONDUELLE, Yves
5
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
5
SELIGMANN, Bernard
5
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
42
TRANSPORTS
36
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
29
ENVIRONNEMENT
15
COLLECTIVITES TERRITORIALES
14
CADRE JURIDIQUE
13
CIRCULATION
13
HABITAT - LOGEMENT
13
AMENAGEMENT URBAIN
11
RESSOURCES - NUISANCES
11
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
35
SERVICES DE L'ETAT
15
CADRE INSTITUTIONNEL
13
DECENTRALISATION
9
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
8
TRANSPORT FERROVIAIRE
7
TRANSPORT URBAIN
7
FINANCEMENT
6
SECURITE ROUTIERE
6
TRANSPORT DE PERSONNES
6
Mot clé
DDE
16
ministère équipement logement
13
exercice des compétences
8
financement
8
gestion
8
sécurité
8
contrôle
7
développement durable
7
organisation des services
7
personnel
7
Année rapport
2005
40
2004
22
2003
66
2002
4
2001
1
Année mise en ligne
2005
133
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2005
133 documents trouvés
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Le développement des implantations logistiques en France et ses enjeux pour les politiques d'aménagement
BECKER, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003922-01
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Avenir du réseau radio 40 MHz dans le cadre de la décentralisation des services déconcentrés du ministère dans le domaine routier
CABIOCH, Jean-François
DURAND-RAUCHER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004378-01
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Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004381-01
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Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)
MOUGEY, Jacques
WAUTERS, Alain
BLOT, Yvan
BROCHARD, François
CAMBO, Christian
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
Rapport: août 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004364-01
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Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004395-01
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Les inégalités écologiques en milieu urbain
BIDOU, Dominique
CREPEY, Georges
DIEBOLT, Wanda
HELIAS, Annick
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004348-01
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La mise en place d'une 'plate-forme d'ingénierie territoriale' en Haute-Marne
DE SENNEVILLE, Gérard
VIGNAL, Jean-Pierre
DE NONANCOURT, Philippe
TAILLIER, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004349-01
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Synoptique des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004350-03
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Gestion des compétences en ouvrages d'art
PERRET, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004353-01
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Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application
BACHELIER, Catherine
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
DE VINCENTI, Jean-Charles
FRACCARO, Firmino
MASSIN, Isabelle
PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004375-01
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Mission de suivi permanent de l'ensemble des projets ayant un impact sur les gares de Roissy
GENEVOIS, René
PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004419-01
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Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement
BRUNETIERE, Jean-René
JAILLET, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION (DGUHC)
CONSEIL MINISTERIEL DE L'EVALUATION (CME)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004421-01
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Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain - Une grande ambition pour l'Equipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CREPEY, Georges
FREBAULT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003932-01
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Analyse des difficultés rencontrées par les DDE d'Ile-de-France pour l'utilisation des crédits alloués à l'entretien routier et propositions à court terme pour y remédier
BOUIS, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2002
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003949-01
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Les perspectives de développement de la ville nouvelle de SENART
VAULONT, Isabelle
CANNARD, Philippe
DURIEUX, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003957-01
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Mission d'analyse prospective des conditions d'exercice de l'activité des contrôleurs des transports terrestres (statut - réglementation - organisation)
LOMBARD, Jacques
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004453-01
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Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux
CHECCAGLINI, Paul
CREPEY, Georges
PERNELLE, Jacques
QUERCY, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004050-01
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La fonction juridique dans la nouvelle organisation déconcentrée de l'équipement
CHAVAROT, André
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004514-01
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Gouvernement (le) des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics
GRESSIER, Claude
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004506-01
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Les services déconcentrés du ministère de l'équipement et l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCOT). Etat des lieux et propositions
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2002
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004087-01
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L'amélioration du dialogue social dans les services déconcentrés
LHOSTIS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004058-01
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De la maîtrise d'oeuvre en France
GARCIA, Jean-Paul
GRAND, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004071-01
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Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial
PRATS, Michèle
SELIGMANN, Bernard
GUILLOUX, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004079-01
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Evaluation de la formation initiale et continue du ministère de l'équipement
DOBIAS, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004511-01
Accéder à la notice
Bilan de la phase de démarrage de la mission d'étude Penfeld à Brest (2002 - 2005)
DE SENNEVILLE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004055-01
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