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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
133
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
14
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
11
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
10
CHAPULUT, Jean-Noël
6
DESBAZEILLE, Bertrand
6
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
6
BONDUELLE, Yves
5
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
5
SELIGMANN, Bernard
5
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
42
TRANSPORTS
36
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
29
ENVIRONNEMENT
15
COLLECTIVITES TERRITORIALES
14
CADRE JURIDIQUE
13
CIRCULATION
13
HABITAT - LOGEMENT
13
AMENAGEMENT URBAIN
11
RESSOURCES - NUISANCES
11
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
35
SERVICES DE L'ETAT
15
CADRE INSTITUTIONNEL
13
DECENTRALISATION
9
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
8
TRANSPORT FERROVIAIRE
7
TRANSPORT URBAIN
7
FINANCEMENT
6
SECURITE ROUTIERE
6
TRANSPORT DE PERSONNES
6
Mot clé
DDE
16
ministère équipement logement
13
exercice des compétences
8
financement
8
gestion
8
sécurité
8
contrôle
7
développement durable
7
organisation des services
7
personnel
7
Année rapport
2005
40
2004
22
2003
66
2002
4
2001
1
Année mise en ligne
2005
133
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2005
133 documents trouvés
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Analyse des possibilités et des conditions d'amélioration de la circulation sur voies rapides des véhicules des lignes régulières locales de transport en commun en fonction du niveau de dégradation des conditions de circulation générale
BEAUBAT, Michel
MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
POLLET, André
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004169-01
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La surveillance du marché intérieur des produits de construction
BOURREL, Albert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004171-01
Accéder à la notice
La prévention et le traitement des difficultés de circulation liées aux intempéries (neige et verglas en janvier 2003)
FARRAN, Pierre
LEPINGLE, François
PERRIEZ, Franck
SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004173-01
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Contribution au débat national sur l'énergie
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004139-01
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Convention relative à la gestion du personnel du ministère chargé de l'agriculture en poste dans les lycées professionnels maritimes et au Centre européen de formation continue de Concarneau
DIQUET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004141-01
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L'expérience du TGV tracté entre Nantes et les Sables d'Olonne
CARRIER, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004144-01
Accéder à la notice
Nuisances phoniques de la ligne TGV Méditerranée dans le Sud de la Drôme
BOUTIN, Jean-Noël
DESBAZEILLE, Bertrand
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004146-01
Accéder à la notice
Retour d'expérience des crues de septembre 2002 dans les départements du Gard, de l'Hérault, du Vaucluse, des Bouches-du-Rhône, de l'Ardèche et de la Drôme
FOIN, Patrice
HUET, Philippe
MARTIN, Xavier
PRIME, Jean-Louis
CANNARD, Philippe
LAURAIN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004125-02
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Simplification du régime des agréments des structures et activités visant à la mise en oeuvre du droit au logement
GRUNSPAN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004128-01
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Relancer l'habitat en Ile-de-France par la mobilisation des actifs fonciers publics
POMMELLET, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004259-01
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Enquête technique suite au grave incident du 20 septembre 2003 sur la ligne D du RER en gare de Villeneuve-Triage
BONDUELLE, Yves
DESBAZEILLE, Bertrand
KOENIG, Jean-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004254-01
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Audit sur les unités littorales des affaires maritimes (ULAM)
LEVY, Jean-François
BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004255-01
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Les relations entre l'Etat et les sociétés d'assurances en matière de sécurité routière
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004207-01
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Les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport
GRESSIER, Claude
PAUL DUBOIS TAINE, Olivier
SELIGMANN, Bernard
GUILLAUME, Henri
MOURA, Patrice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004215-01
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Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat
HOSSARD, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003546-01
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La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
LE GALLOU, Jean-Yves
SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004334-01
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Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse PARIS-LYON
BAUDRY, Henri-Georges
DESBAZEILLE, Bertrand
DURAND-RAUCHER, Yves
PELLEGRIN, Jacques
SCHMITT, Olivier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004335-01
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Guide technique pour la passation des marchés
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004303-01
Accéder à la notice
Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement
COUSQUER, Yves
HANUS, François
LAVOUX, Thierry
PRIME, Jean-Louis
DUMONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004324-01
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Politique des sites dans le Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO - Section Maine-et-Loire
LEVY, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004325-01
Accéder à la notice
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'État
BIDOU, Dominique
SCHNEIDER, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004306-01
Accéder à la notice
Synthèse des réponses au questionnaire sur la réforme du Conseil général des ponts et chaussées (CGPC)
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004326-01
Accéder à la notice
Gouvernement (le) des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics
GRESSIER, Claude
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004506-01
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Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004471-01
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Réorganisation des services départementaux de l'Etat - Mission pour le rapprochement DDAF / DDE
BAUDOUIN, Gérard
CHANTEREAU, Pierre
MAZIERE, Brigitte
MEARY, Bertrand
CLOUD, François
PERRIN, Daniel
MORDANT, Jacques
MANDARON, Joël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004474-01
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