Résultats de recherche : - Mot clé: simplification des règles administratives

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La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer
MOUCHARD, Agnès

LANDEL, Jean-François

MARIEL, Nicolas

DAMBRINE, Fabrice

WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013619-01
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Audit des processus des cartes d'achat et des cartes affaires
CASTROT, Carole

CLEMENT, Catherine

GRAVIER-BARDET, Mireille

LEVAVASSEUR, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2020 Mise en ligne: sept. 2020 Affaire n°012051-01
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Réglementation technique applicable sur les aéroports non soumis à la réglementation européenne
LEMPEREUR, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010569-01
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Coordination des aides à l’insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes
FLORETTE, Anne

LEBENTAL, Bruno

MALERBA, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°009392-02
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Organisation du travail dans les capitaineries
MARENDET, François

ASSAILLY, Christian

DUSART, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°010879-01
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Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
STEVENS, Dominique

KBAIER, Rouchdy

CANNARD, Philippe

BORTOLOTTI, Serge

CALVAYRAC, Claude

VALOT, Grégory

JANDET, Pierre

HAINQUE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010248-01
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Evaluation du dispositif des "annexes vertes" aux schémas régionaux de gestion sylvicole. Application de l’article L.122-7 du code forestier offrant un outil de simplification des procédures pour les propriétaires de forêt privée
LEFEBVRE, Etienne

GUITTON, Jean-Luc

DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010140-01
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La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale (Rapport, guide méthodologique et notice méthodologique pour les collectivités territoriales)
AYPHASSORHO, Hugues

BRASSENS, Bertrand

CANNARD, Philippe

MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2015 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°009775-01
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Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques
HELARY, Jean-Louis

ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008796-01
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Simplification des dossiers et des contrôles environnementaux en élevage
QUEVREMONT, Philippe

GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°008093-02
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La mise en oeuvre de mesures relatives aux véhicules gravement endommagés
LEGENDRE, Henri

POULENAT, Georges

LE GALLOU, Jean-Yves

MUSSO, Jean-Pierre

PONTONNIER, Henry-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004496-01
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