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Mission d’exploration des différentes options relatives au devenir des cétacés du Marineland d’Antibes
COUDERC-OBERT, Celine

ROBINET, Olivier
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juin 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015475-01
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Financement des conséquences du recul du trait de côte - Comment accompagner la transition des zones littorales menacées ?
BOUSSETON, Marie-Luce

LANDEL, Jean-François

LECLERC, Boris

TANDONNET, Maxime
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°014917-01
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Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises
PEYRAT, Jérôme

VINCON, Philippe

DEVILLERS, Jeanne

LAISNE, Loïc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°014873-01
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L'adaptation au changement climatique des gestionnaires d'infrastructures de navigation maritime et fluviale en France
CAUDE, Geoffroy
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: oct. 2022 Mise en ligne: nov. 2022 Affaire n°014713-01
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Les biotechnologies marines durables
VALLEE, Raynald

STEINMETZ, Vincent

MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2022 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°014060-01
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Navigation d’engins flottants de surface maritimes ou sous-marins autonomes ou commandés à distance - Contribution au rapport du Gouvernement au Parlement sur l’évaluation des expérimentations
MARENDET, François

CHOLLET, Thibaut
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mai 2022 Mise en ligne: févr. 2023 Affaire n°014247-01
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La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer
MOUCHARD, Agnès

LANDEL, Jean-François

MARIEL, Nicolas

DAMBRINE, Fabrice

WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013619-01
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Installations en mer : une économie bleue durable ?
LECONTE, Manuel

SIMONE, Maryline

SOULIE, Marie-Christine

CHEVALIER, Jean-Michel

VEILLE, Jean-Luc

MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°012661-01
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Parcs naturels marins : Bilan et perspectives
BARTHOD, Christian

LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012217-01
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Évaluation et propositions du Ministère de la transition écologique et solidaire en matière d'exploitation du balisage maritime
CAZOTTES, François

LE GUILLOU, Jacques

BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011062-01
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Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines
PICHON, Antoine

LAVARDE, Patrick

AVEZARD, Cécile

LEGAIT, Benoît

WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: mai 2019 Affaire n°011447-01
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Mise en oeuvre de la séquence "éviter-réduire-compenser" en mer
VINDIMIAN, Eric

MARENDET, François

AVEZARD, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010966-01
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Mission d'accompagnement du développement de l'économie maritime à Saint-Pierre-et-Miquelon
PICHON, Antoine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010872-01
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Mission de médiation entre l’association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d'Iroise - Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces
BOISSEAUX, Thierry

BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010761-01
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Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion
LAVARDE, Patrick

CAUDE, Geoffroy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010801-01
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Valorisation des phares et des maisons-feux. Affirmer une politique ambitieuse pour un patrimoine emblématique
THIBAULT, Jean-Pierre

DIEUDONNE, Christian

PICHON, Antoine

SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: oct. 2016 Affaire n°010429-01
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Comités en charge des pêches, de la conchyliculture et de la pisciculture - Bilan et perspectives
MOUCHARD, Agnès

DE MENTHIERE, Catherine

GARO, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010185-01
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La Société nationale de sauvetage en mer : stratégie et dimensionnement pour un financement pérenne
ROSTAGNAT, Michel

BACQUET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010217-01
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Expertise sur le projet Abyssea - Centre d'essais et d'expertise en mer profonde
ALLAG-DHUISME, Fabienne

NATAF, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2015 Mise en ligne: juin 2015 Affaire n°010142-01
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Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor
MATHIEU, Noël

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°010153-01
- Accéder à la notice
Sécurisation des compétences maritimes au sein du ministère. Phase 1 : constat de la situation
MORIN, Yves

BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°008799-04
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Evaluation du dispositif d'aménagement et de réduction du temps de travail applicable dans les unités littorales des affaires maritimes
DIEUDONNE, Christian

ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009614-01
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Evaluation du balisage et de la gouvernance de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion
LEFEBVRE, Etienne

SANDRIN, Marc

NICOLAS, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009853-01
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L'assistance en mer : état des lieux et perspectives - Quelle place pour le secteur privé ?
RAVERAT, Laurent

ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009521-01
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Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît

CLEMENT, Denis

DE GALBERT, Michel

CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008883-01
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