Résultats de recherche : - Année du rapport: 2013, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES

45 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Production de chaleur et de confort d'été pour les logements individuels et les petits immeubles collectifs - Etude des potentialités et des facteurs de développement de l'utilisation du solaire thermique et de la géothermie à très basse énergie
GAZEAU, Jean-Claude

DURVILLE, Jean-Louis

FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: juil. 2014 Affaire n°008917-01
- Accéder à la notice
Audit du dispositif d'agrément des laboratoires intervenant dans le domaine de l'eau
MARROU, Arnauld

DOUARD, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°009208-01
- Accéder à la notice
Evaluation des dispositions visant à l'information préventive des citoyens vis-à-vis des risques naturels auxquels ils peuvent être exposés
DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian

CHAPELON, Jean

BELLUROT, Nadine

MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°008684-01
- Accéder à la notice
La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean

LAHOCHE, Pierre

ALANORE, André

NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: févr. 2014 Affaire n°009111-01
- Accéder à la notice
France Energies Marines
BOYE, Henri

CLEMENT, Pascal

DE LA COCHETIERE, Loïc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008693-02
- Accéder à la notice
Cartographie des compétences des services déconcentrés en matière de climat, qualité de l'air et énergie
GAZEAU, Jean-Claude

GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008918-01
- Accéder à la notice
La mobilisation des eaux du Rhône : un projet d'irrigation sur le territoire Nord Vaucluse / Sud Drôme
LEFEBVRE, Etienne

LAGAUTERIE, Philippe

BAUDEQUIN, Denis

COMMANDRE, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008569-01
- Accéder à la notice
Synthèse des audits de mise en oeuvre de la politique publique de prévention des risques naturels et hydrauliques par départements - Année 2012
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008237-01
- Accéder à la notice
Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre des Schémas directeurs d'aménagement des eaux
LEFEBVRE, Etienne

LAFITTE, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: mai 2014 Affaire n°008844-01
- Accéder à la notice
Département de la Haute-Saône - Suivi des recommandations contenues dans le rapport d'audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels de décembre 2008
MARIE, François

MICHEL, Martine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°005676-02
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et hydrauliques dans le département des Bouches-du-Rhône
CHAPELON, Jean

PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008226-01
- Accéder à la notice
Evaluation du plan polychlorobiphényles
DOUARD, Pascal

GALIBERT, Thierry

FRESQUET, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008793-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?
LEVRAUT, Anne-Marie

PAYEN, Denis

COPPINGER, Nathalie

CHOLLEY, François

MADIGNIER, Marie-Laurence

BENEZIT, Jean-Jacques

SIMONI, Marie-Louise

LAGANIER, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008843-02
- Accéder à la notice
L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ?
DU FOU DE KERDANIEL, François

VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°009023-01
- Accéder à la notice
Importance du dépôt Esso pour la sécurité d'approvisionnement en hydrocarbures de l'agglomération toulousaine et de la région Midi-Pyrénées
GUIGNARD, Philippe

ARNOULD, Brigitte

PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: oct. 2014 Affaire n°009044-01
- Accéder à la notice
Le renouvellement de la centrale de production d'électricité de la société Le Nickel à Nouméa
DURANTHON, Jean-Philippe

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009133-01
- Accéder à la notice
Vulnérabilité des réseaux d'infrastructures aux risques naturels
DURVILLE, Jean-Louis

FLURY-HERARD, Bernard

RIMOUX, Lionel

WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: avr. 2014 Affaire n°008414-01
- Accéder à la notice
La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole
FLURY-HERARD, Bernard

BURETTE, Daniel

PALUS, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007953-01
- Accéder à la notice
Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels par les services départementaux de l'Etat : Synthèse des inspections 2009
MARBOUTY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°006749-14
- Accéder à la notice
Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture
RATHOUIS, Pierre

DELCOUR, Denis

BALNY, Philippe

GUILLET, Muriel

ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008764-01
- Accéder à la notice
Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti
LALOT, Jean

FOCRET, Marc

LEVEQUE, Jean

MENAGER, Thierry

PIPIEN, Gilles

LEBLANC, Gilles

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009007-01
- Accéder à la notice
Les risques de mouvements de terrain sur le site de Morne Calebasse à Fort-de-France (Martinique)
DURVILLE, Jean-Louis

RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008932-01
- Accéder à la notice
Evaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)
PERRET, Bernard

RATHOUIS, Pierre

BARREY, Guy

LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008343-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse
LEVRAUT, Anne-Marie

PAYEN, Denis

COPPINGER, Nathalie

CHOLLEY, François

MADIGNIER, Marie-Laurence

BENEZIT, Jean-Jacques

SIMONI, Marie-Louise

LAGANIER, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008843-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport opérationnel
MORIN, Yves

BONDAZ, Marianne

SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008799-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Année du rapport: 2013, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES

45 documents trouvés