Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Résultats de recherche : - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Domaine: CADRE INSTITUTIONNEL
Ajouter
tous les documents de la page
-
-
-
-
Réforme des commissions consultatives locales
- LE THEULE, François-Gilles
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
- INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
- CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°009909-01
-
Le rappel à l'ordre par le Maire : impact de la législation d'une pratique ancienne
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
- INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
- INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
- MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°007479-08
-
-
-
-
-
-
La gouvernance concertée
- CLARET DE FLEURIEU, Agnès
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006766-00
-
-
-
-
-
-
-
-
-
Audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution
- CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
- INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
- INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE (IGAEN)
- INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
- INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004197-01
Aucun
résultat