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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
18
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
3
MARRACCINI, Chantal
3
CASTROT, Carole
2
DURANTHON, Jean-Philippe
2
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
PIETRI, Jean-Marcel
2
AUBEY-BERTHELOT, Catherine
1
AUSSOURD, Philippe
1
AYPHASSORHO, Hugues
1
Thématique
TRANSPORTS
8
ADMINISTRATION PUBLIQUE
6
ECONOMIE
5
RESSOURCES - NUISANCES
4
ENVIRONNEMENT
2
HABITAT - LOGEMENT
2
AMENAGEMENT URBAIN
1
CADRE JURIDIQUE
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
6
FINANCES PUBLIQUES
5
FINANCEMENT
4
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
4
CADRE INSTITUTIONNEL
2
CALCUL ECONOMIQUE
2
ECONOMIE DES TRANSPORTS
2
ENERGIE
2
ETUDE D'IMPACT
2
ORGANISATION
2
Mot clé
subvention
19
Année rapport
2019
1
2018
1
2017
1
2016
9
2015
2
2014
1
2013
0
2012
0
2011
1
2010
2
2009
0
2008
0
2007
0
2006
0
2005
0
2004
0
2003
1
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2019
1
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La diversification des sources de financement du secteur du logement locatif social
WEBER, Alain
AUBEY-BERTHELOT, Catherine
CHARTIER, Julien
GUERIN, Vivien
WENDLING, Claude
HADDAK, Hadrien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2019
Mise en ligne: déc. 2019
Affaire n°012728-P
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Mission portant sur la transformation des aides à l'investissement du Fonds chaleur en aides à la production de chaleur renouvelable
ROSTAGNAT, Michel
NATAF, Jean-Michel
CAMPANA, Mireille
TISSIER, Marie-Solange
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juin 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°012040-01
Accéder à la notice
Evaluation stratégique de l'Etablissement public d'aménagement Euro-Méditerranée (EPAEM)
HELARY, Jean-Louis
DUFOURMANTELLE, Aude
GAUTIER, Maryse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: juin 2017
Affaire n°010926-01
Accéder à la notice
Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion (COG) 2013-2015 entre l’État et l’Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
RIMOUX, Lionel
PINEY, Dominique
ESQUIVIE, Marie-Henriette
GUILLERMO, Véronique
DEBEAUPUIS, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010604-01
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Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon
CAUSSADE, Pierre
LE GUILLOU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010706-01
Accéder à la notice
Mission de médiation entre l’association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d'Iroise - Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces
BOISSEAUX, Thierry
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010761-01
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Impact de la crue de mai-juin 2016 du bassin de la Seine sur la filière fluviale passagers et marchandises
DURANTHON, Jean-Philippe
MOUGARD, Sophie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: janv. 2017
Affaire n°010798-01
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Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant - Le transport fluvial, un atout pour le développement de l’utilisation du GNL dans le cadre de la transition énergétique
MALER, Philippe
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°008091-04
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Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l’État affectée aux travaux de dragage, d’entretien et d’exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes
PIETRI, Jean-Marcel
RICARD, Frédéric
FAYOL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010478-01
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Audit du contrôle interne comptable des interventions de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages - Audit interne comptable et financier
MARRACCINI, Chantal
CASTROT, Carole
PERRIN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010352-01
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Audit du contrôle interne comptable des interventions de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
MARRACCINI, Chantal
DEFFAYET, Christine
DELCOURT, Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010354-01
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Aides d’État pour les aéroports de moins de 700 000 passagers
PINET, Michel
PIETRI, Jean-Marcel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: juin 2016
Affaire n°010207-01
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Processus de paiement à echéance - Audit de suivi
LAMY, Guillaume
CASTROT, Carole
MARRACCINI, Chantal
SINARETTY, Graziella
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°009162-02
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La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale (Rapport, guide méthodologique et notice méthodologique pour les collectivités territoriales)
AYPHASSORHO, Hugues
BRASSENS, Bertrand
CANNARD, Philippe
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°009775-01
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Audit du processus de paiement à échéance
DIQUET, Jean-Claude
DARRAS, Nicole
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2014
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009162-01
Accéder à la notice
Projet d'autoroute A 45. Analyse des conditions de réalisation
LALOT, Jean
PANHALEUX, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007602-01
Accéder à la notice
Evaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122
PUECH, Patrick
ROCHET, Pierre
PELLETIER, Fabienne
GOMBERT, Joseph-Michel
NADEAU, Jacques
CASTEIGTS, Michel
DE FURST, Xavier
ROCHARD, Joël
JULLIEN, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: août 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007217-01
Accéder à la notice
Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM
DURANTHON, Jean-Philippe
LECOMTE, Chantal
VAULONT, Isabelle
AUSSOURD, Philippe
JAMET, Christian
PITIE, Christian
RENVOISE, François
WINTER, Laurent
CHOLLEY, François
VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007067-01
Accéder à la notice
Redéfinition des modalités de subventionnement par l'Etat des TCSP de province
LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004202-01
Accéder à la notice
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