Résultats de recherche : - Mot clé: environnement

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Révision des procédures de contrôle et des échelles des peines - cadre de confiance avec le monde agricole
CINOTTI, Bruno

DISSLER, Marie-Claire

KARL, Bruno

DELZANT, Eric

PERRENEC-SEGARRA, Eve

DUFOUR, Anne

DENAIS, Olivier

CHABASSIER, Jocelyne
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE LA JUSTICE (IGJ)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: déc. 2024 Affaire n°015547-01
- Accéder à la notice
Rapport d'activités de l'IGEDD 2022
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mars 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°015231-01
- Accéder à la notice
Projet de classement du site de la Haute vallée et des gorges de la Vingeanne (Haute-Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 mars 2023
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: janv. 2023 Mise en ligne: mars 2023 Affaire n°014113-02
- Accéder à la notice
Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence
AURICOSTE, Isabelle

DE COMARMOND, Hélène

DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013246-01
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La santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques
LAVARDE, Patrick

ASSEMAT, Benoit

CAROTTI, Sabine

DAHAN, Muriel

FERRAS, Benjamin

SAIE, Mariane

BERTHAUD, Cécilia

APRIKIAN, Taline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013312-01
- Accéder à la notice
Une justice pour l’environnement. Mission d’évaluation des relations entre justice et environnement
CINOTTI, Bruno

LANDEL, Jean-François

DELBOS, Vincent

ATZENHOFFER, Daniel

AGOGUET, Delphine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE LA JUSTICE (IGJ)
Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012671-01
- Accéder à la notice
Green Budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale
TORDJMAN, Florence

ALEXANDRE, Sylvie

WAYSAND, Claire

ROUCHER, Dorian

STROEYMEYT, Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012741-01
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Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
PIPIEN, Gilles

VINDIMIAN, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°011997-01
- Accéder à la notice
Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
GUIGNARD, Philippe

HELBRONNER, Charles

LAVERGNE, Richard

BOUGON, Paul

LIDSKY, Vincent

GAZZANO, Jérôme

THOMAZEAU, François

BOELL, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°012244-P
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Propositions de mesures pour le territoire d’excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises
VINDIMIAN, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010053-01
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Le phénomène d'échouage des sargasses dans les Antilles et en Guyane
GUERBER, François

FLORENNE, Tristan

COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010345-01
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Le reporting sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises
DURANTHON, Jean-Philippe

JEANDOT, Dominique

KERENFLEC'H, Céline

D'AMARZIT, Delphine

BARFETY, Jean-Baptiste

RUOL, Vincent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2016 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010378-01
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Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
STEVENS, Dominique

KBAIER, Rouchdy

CANNARD, Philippe

BORTOLOTTI, Serge

CALVAYRAC, Claude

VALOT, Grégory

JANDET, Pierre

HAINQUE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010248-01
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Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
LAVARDE, Patrick

DELCOUR, Denis

GAILLOT, Bertrand

GUILLET, Muriel

BALNY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009801-01
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La gestion des pics de pollution de l'air
FORRAY, Nicolas

PINET, Michel

LEGRAND, Henri

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

ERBA, Salvator

FELLINGER, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010227-01
- Accéder à la notice
Impact environnemental de la plateforme de l'autoroute ferroviaire atlantique de Tarnos
BELLIER, Michel

DUPIN, Frédéric

CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010156-01
- Accéder à la notice
Missions, statuts et financements des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
THIBAULT, Jean-Pierre

DUFOURMANTELLE, Aude

GENTHON, Muriel

TOLILA, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009810-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la procédure d'agrément des dispositifs de traitement en assainissement non collectif et sur les prescriptions techniques pour une capacité inférieure ou égale à 20 EH
LEBENTAL, Bruno

AYPHASSORHO, Hugues

BESSON, Aurélien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009159-01
- Accéder à la notice
La Chine à l'horizon 2030 - Etude prospective - Quelle place pour les entreprises françaises dans les secteurs du MEDDE et du METL ?
BENADON, Danielle

LEVY, Christian

CORTE, Jean-François

BELLIER, Michel

PERISSOL, Pierre-André

REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008369-01
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Le renouvellement de la centrale de production d'électricité de la société Le Nickel à Nouméa
DURANTHON, Jean-Philippe

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009133-01
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Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
MORIN, Yves

DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: août 2013 Affaire n°009145-01
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Alerte et signaux faibles
LEHOUX, Gérard

LHOSTIS, Alain

LALLEMENT, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008340-01
- Accéder à la notice
Projet de création d'un port de commerce sur le site de la Carbonite à Bastia (CORSE)
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: janv. 2013 Affaire n°008013-01
- Accéder à la notice
Mission d'évaluation de la présence française à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)
BENADON, Danielle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008467-01
- Accéder à la notice
Avis sur le bilan LOTI de l'aménagement des infrastructures aéronautiques de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle
BENADON, Danielle

WINTER, Laurent

DOUARD, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°008039-01
- Accéder à la notice

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