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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
WEBER, Alain
2
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
1
GRAND, Philippe
1
HELARY, Jean-Louis
1
LAMY, Guillaume
1
LECOMTE, Alain
1
PEYRAT, Jérôme
1
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
1
SCHMIT, Philippe
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
4
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
4
Mot clé
collectivité locale
3
politique du logement
2
établissement public
2
établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
2
PLH
1
accès au logement
1
agence d'urbanisme
1
aide à la pierre
1
aménagement durable
1
aménagement foncier urbain
1
Année rapport
2016
4
Année mise en ligne
2016
4
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2016, Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Domaine: URBANISME REGLEMENTAIRE
4 documents trouvés
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Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010359-01
Accéder à la notice
Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification des friches urbaines et industrielles
GRAND, Philippe
PEYRAT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010379-01
Accéder à la notice
Expertise de l'application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (deuxième phase)
WEBER, Alain
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
LAMY, Guillaume
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2016
Mise en ligne: juin 2016
Affaire n°010304-02
Accéder à la notice
Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)
LECOMTE, Alain
HELARY, Jean-Louis
WEBER, Alain
SEIGNOUX, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010372-01
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