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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
14
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
7
LAFONT, Jean
4
COLIN, Henri
2
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
2
FORRAY, Nicolas
2
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
2
SCHMITT, Paul
2
TAROUX, Jean-Pierre
2
BARREY, Guy
1
Thématique
EQUIPEMENTS
12
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
10
ENVIRONNEMENT
8
RESSOURCES - NUISANCES
4
TRANSPORTS
4
METHODES - TECHNIQUES
3
COLLECTIVITES TERRITORIALES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
CADRE JURIDIQUE
1
Domaine
IMPACT DES EQUIPEMENTS
22
Mot clé
LOTI
9
bilan
9
bilan LOTI
9
loi d'orientation des transports intérieurs
9
avis
8
bilan socio-économique
8
autoroute
6
concession de service public
4
rentabilité
3
trafic routier
3
Année rapport
2016
1
2015
1
2014
0
2013
1
2012
0
2011
0
2010
2
2009
2
2008
4
2007
8
2006
2
2005
1
Année mise en ligne
2016
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2015
0
2014
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2013
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2012
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2011
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2010
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2009
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2008
6
2007
7
2006
0
2005
1
Résultats de recherche : - Domaine: IMPACT DES EQUIPEMENTS
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Evaluation de la situation des grottes et de la cascade du Dard (Jura) - La source du Dard et la haute Seille, une eutrophisation qui interpelle
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010369-01
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Combiner paysage et hydroélectricité renouvelable ? Le choix de Salles-la-Source
FORRAY, Nicolas
VIGUIER, Jean-Pierre
CHOLLEY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010275-01
Accéder à la notice
Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile (Rapport de synthèse et rapports par collectivité : Amiens, Bayonne, Bourges, Boult, La Bresse, Lille Métropole Communauté Urbaine, Orléans, Pessac et Tours)
FLURY-HERARD, Bernard
BEDEL, Jean-Alfred
BARREY, Guy
BOURGOIN, Jean-Pierre
MAKALA, Annick
MARCQ, Catherine
RATTIER, Philippe
SCHMITT, Mireille
TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013
Mise en ligne: août 2013
Affaire n°007235-01
Accéder à la notice
La maitrise de l'urbanisme autour des lignes de transport d'électricité
FOLLENFANT, Philippe
LETEURTROIS, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: déc. 2010
Affaire n°007318-01
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Expression d'une position conjointe sur les applications satellitaires
BAUDOIN, Alain
BREUIL, Henri
ROURE, Françoise
HAMELIN, Joël
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007124-01
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Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
KBAIER, Rouchdy
LAFONT, Jean
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006590-01
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Le projet UTN de la commune de Porta dans le site Natura 2000 "Capcir-Carlit-Campcardos"
BLAISE, Louis
LAURENS, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°006334-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 39 - Sections Dijon - Dôle et Dôle - Bourg-en-Bresse
SCHMITT, Paul
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: juil. 2008
Affaire n°005322-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 19 - Section Sens - Courtenay
RENVOISE, François
SCHMITT, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: juil. 2008
Affaire n°005138-01
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L'approvisionnement en carburéacteur de l'aéroport de Nice
CHAUVIERE, Jean-Yves
D'AUBREBY, Marc
LEGRAND, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: avr. 2008
Mise en ligne: déc. 2008
Affaire n°005203-01
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Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2008
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°005572-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI du tunnel du Puymorens
COLIN, Henri
LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2007
Mise en ligne: janv. 2008
Affaire n°005172-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 54 - Section Saint-Martin-de-Crau - Salon-de-Provence
CHAPULUT, Jean-Noël
VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2007
Mise en ligne: déc. 2007
Affaire n°005295-01
Accéder à la notice
Le développement de l'aéroport de Mayotte
LALANDE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2007
Mise en ligne: janv. 2008
Affaire n°005503-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI des gares RER du Stade de France
LAFONT, Jean
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2007
Mise en ligne: août 2007
Affaire n°005438-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 837 - Section Saintes-Rochefort
BERNHARD, Christian
LECOMTE, Chantal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: juil. 2007
Affaire n°005173-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 - Section Vierzon-Brive
COLIN, Henri
LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004812-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 28 - Section Rouen-Abbeville
DETERNE, Jean
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004891-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de la RN 24
DENIS, André
PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004813-01
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Analyse comparative des méthodes d'évaluation des grandes infrastructures de transport
GRESSIER, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004537-01
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Expertise des projets d'action de prévention des inondations sur le bassin de l'Aude
QUEVREMONT, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006211-01
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Avenir du réseau radio 40 MHz dans le cadre de la décentralisation des services déconcentrés du ministère dans le domaine routier
CABIOCH, Jean-François
DURAND-RAUCHER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004378-01
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