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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
DEBIESSE, Georges
2
BELLUROT, Nadine
1
BRODOVITCH, Michel
1
BUISSON, Bernard
1
CAUVILLE, Didier
1
CHAIN, Philippe
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
3
CADRE JURIDIQUE
3
CONSTRUCTION
2
ENVIRONNEMENT
2
RESSOURCES - NUISANCES
2
ARCHITECTURE
1
FONCIER - PROPRIETE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
4
BATIMENT
1
ECOLOGIE
1
FAUNE-FLORE
1
OUVRAGE D'ART
1
PATRIMOINE SAUVEGARDE
1
PREVENTION DES RISQUES
1
REALISATION ARCHITECTURALE
1
RISQUES
1
SITE TOURISTIQUE
1
Mot clé
urbanisme réglementaire
7
Année rapport
2019
1
2018
0
2017
0
2016
1
2015
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2014
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2013
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2011
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2010
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2009
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2007
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2006
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2005
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2003
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2019
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L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire
STEVENS, Dominique
REFFAY, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012818-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques (RNT) à La Réunion
BUISSON, Bernard
SORRO, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010601-01
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La mise en oeuvre des polices de l'urbanisme et de la construction
HELARY, Jean-Louis
DEBIESSE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°008814-01
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Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées
BELLUROT, Nadine
DEBIESSE, Georges
RAYMOND, Michel
CHAIN, Philippe
RENAUDIN, Noël
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2011
Mise en ligne: sept. 2012
Affaire n°007686-01
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Evaluation de la réforme du permis de construire
CAUVILLE, Didier
PINAUD, Monique
GUILLET, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007015-01
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Faisabilité d'une procédure de protection de la Grande Arche
BRODOVITCH, Michel
VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: mars 2007
Affaire n°004798-01
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Cyclone DINA à la Réunion les 22 et 23 janvier 2002. Caractérisation, conséquences et retour d'expérience
DUBOIS, Pierre
HUGODOT, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2003
Mise en ligne: janv. 2003
Affaire n°004031-01
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