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Résultats de recherche : - Année du rapport: 2009
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TIC et Développement durable
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- CONSEIL GENERAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
Rapport: janv. 2009
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°005815-02
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Les organismes uniques d'irrigation
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2009
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°006313-01
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Les missions d'ingénierie dans le domaine de l'eau
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006632-01
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Procédures de couverture des risques conchylicoles
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
- INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: août 2009
Affaire n°006574-01
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