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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
2
ALBRECHT, Patrick
1
AURICOSTE, Isabelle
1
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
1
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
DAMBRINE, Fabrice
1
DUMONT, Michel
1
ESQUIVIE, Marie-Henriette
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
CADRE JURIDIQUE
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
FONCIER - PROPRIETE
1
TRANSPORTS
1
Domaine
ENERGIE
2
MER
2
SERVICES DU MINISTERE
2
DECENTRALISATION
1
DROIT
1
TRANSPORT MARITIME
1
Mot clé
instruction
5
Année rapport
2022
1
2021
1
2020
0
2019
0
2018
0
2017
0
2016
0
2015
0
2014
1
2013
0
2012
0
2011
1
2010
0
2009
0
2008
0
2007
0
2006
0
2005
1
Année mise en ligne
2023
1
2022
0
2021
1
2020
0
2019
0
2018
0
2017
0
2016
0
2015
0
2014
1
2013
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2012
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2011
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2010
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2009
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2007
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2006
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Instruction et délivrance des documents CITES - Propositions pour la création d’une structure nationale d’instruction
AURICOSTE, Isabelle
SAUDUBRAY, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: juil. 2023
Affaire n°013893-01
Accéder à la notice
La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer
MOUCHARD, Agnès
LANDEL, Jean-François
MARIEL, Nicolas
DAMBRINE, Fabrice
WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: oct. 2021
Affaire n°013619-01
Accéder à la notice
L'assistance en mer : état des lieux et perspectives - Quelle place pour le secteur privé ?
RAVERAT, Laurent
ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009521-01
Accéder à la notice
Instruction administrative des projets éoliens - Rapport et annexe (inventaire des dossiers par régions)
FAYEIN, Laurent
ALBRECHT, Patrick
DUMONT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°007442-02
Accéder à la notice
Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004331-01
Accéder à la notice
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