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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
4
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
RESSOURCES - NUISANCES
2
CADRE JURIDIQUE
1
Domaine
MER
3
CADRE INSTITUTIONNEL
1
ORGANISATION
1
POLLUTION
1
REGLEMENTATION
1
SERVICES DU MINISTERE
1
Mot clé
exercice des compétences
4
Année rapport
2017
1
2016
0
2015
1
2014
0
2013
2
Année mise en ligne
2017
1
2016
0
2015
1
2014
1
2013
1
Résultats de recherche : - Auteur: INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM), Mot clé: exercice des compétences
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Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines
AYPHASSORHO, Hugues
PICHON, Antoine
DUSART, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: sept. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°011058-01
Accéder à la notice
Sécurisation des compétences maritimes au sein du ministère. Phase 1 : constat de la situation
MORIN, Yves
BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°008799-04
Accéder à la notice
Evaluation de la politique maritime. Synthèse des scénarios. Dossier de synthèse
MORIN, Yves
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008799-03
Accéder à la notice
Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport opérationnel
MORIN, Yves
BONDAZ, Marianne
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008799-01
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