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Auteur
NOISETTE, François
4
Thématique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
AMENAGEMENT RURAL
1
CADRE JURIDIQUE
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
ECONOMIE
1
INFORMATION – DOCUMENTATION - COMMUNICATION
1
TRANSPORTS
1
Domaine
FINANCEMENT
2
AMENAGEMENT REGIONAL
1
ECONOMIE REGIONALE
1
TRANSPORT AERIEN
1
TRANSPORT DE MARCHANDISES
1
ZONE RURALE
1
Mot clé
développement économique
3
exonération fiscale
2
zone de revitalisation rurale (ZRR)
2
zone rurale
2
bassin d'emploi
1
bassin urbain
1
budget programme
1
cadre institutionnel
1
dispositif zoné
1
dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
1
Année rapport
2022
2
2021
1
2020
1
Année mise en ligne
2024
1
2023
2
2022
0
2021
1
Résultats de recherche : - Auteur: NOISETTE, François
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Perspectives de développement de la plateforme aéroportuaire de Vatry (Marne)
NOISETTE, François
LAMALLE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2022
Mise en ligne: juil. 2024
Affaire n°014379-01
Accéder à la notice
Zones de revitalisation rurale, un enjeu pour l’attractivité des territoires ruraux - Appui à Anne BLANC, députée de l’Aveyron, Jean-Noël BARROT, député des Yvelines, Bernard DELCROS, sénateur du Cantal et Frédérique ESPAGNAC, sénatrice des Pyrénées-Atlantiques
NOISETTE, François
PHILIZOT, François
PLANTE, Sophie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: août 2023
Affaire n°014233-01
Accéder à la notice
Évolution du cadre budgétaire et comptable de l’établissement public Paris La Défense
NOISETTE, François
RAYMOND, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: févr. 2023
Affaire n°013942-01
Accéder à la notice
Les dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l’emploi dans les territoires
DEKETELAERE-HANNA, Marie
NOISETTE, François
REIX, Patrick
CAUSSAT, Laurent
DE COUHENHOVE, Laëtitia
HOULDSWORTH, John
DE COURREGES D'USTOU, Bernard
JACQUEY, Bénédicte
ANGEL, Noémie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2020
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013247-01
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