IGEDD Inspection générale de l’environnement et du développement durable

Base des rapports publiés

Résultats de recherche : - Mot clé: service

4 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Instruction et délivrance des documents CITES - Propositions pour la création d’une structure nationale d’instruction
AURICOSTE, Isabelle

SAUDUBRAY, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°013893-01
- Accéder à la notice
Développement des communes rurales, accès aux services et nouveaux modes de vie
KEGELART, Jean-Jacques

DIENY, Patrick

TARDIVON, Pascaline

CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008977-01
- Accéder à la notice
Audit sur l'état des pratiques de la mise en oeuvre des dérogations aux garanties minimales de temps de travail et de repos
DIQUET, Jean-Claude

SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

RUELLE, Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: déc. 2010 Affaire n°007246-01
- Accéder à la notice
Réorganisation des services départementaux de l'Etat - Mission pour le rapprochement DDAF / DDE
BAUDOUIN, Gérard

CHANTEREAU, Pierre

MAZIERE, Brigitte

MEARY, Bertrand

CLOUD, François

PERRIN, Daniel

MORDANT, Jacques

MANDARON, Joël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004474-01
- Accéder à la notice

1