IGEDD Inspection générale de l’environnement et du développement durable

Base des rapports publiés

Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: DROIT, Mot clé: programme

3 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016
BESSE, Geneviève

SIMONE, Maryline

VIROULAUD, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013016-01
- Accéder à la notice
La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte
RAVARD, Jean-Louis

BESEME, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: nov. 2010 Affaire n°007184-01
- Accéder à la notice
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)
LAFONT, Jean

LAVOISIER, Alain

WAUTERS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004104-01
- Accéder à la notice

1