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Devenir du GIP GEODERIS
DELAUNAY, Alexis

MENORET, Bernard

VO VAN QUI, Jean-Luc

ARCIER, Lionel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juin 2017 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°010969-P
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Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard – Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical
DELAUNAY, Alexis

TARDIVON, Pascaline

BESSON, Aurélien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010657-01
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Préfiguration d’un contrat partenarial d’intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas‐de‐Calais - Mission interministérielle d'appui à Jean-Louis SUBILEAU
HELARY, Jean-Louis

DUVAL, François

MARECHAL, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°010560-01
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Étude des possibilités d’apporter un appui aux propriétaires de terrains ayant appartenu à des exploitations minières et subissant des désordres d’origine non minière
GRASZK, Edmond

DELAUNAY, Alexis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010442-01
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