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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
2
AUBEY-BERTHELOT, Catherine
1
BAZIN, Paul
1
BIGEARD, Rémi
1
BOQUET, Anne
1
CHAPELON, Jean
1
CHOUC, Antoine
1
DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe
1
HELARY, Jean-Louis
1
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
3
CADRE JURIDIQUE
1
ECONOMIE
1
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
MARCHE DU LOGEMENT
2
POLITIQUE FONCIERE
2
URBANISME REGLEMENTAIRE
2
AMELIORATION DE L'HABITAT
1
DROIT
1
FINANCEMENT
1
Mot clé
copropriété
4
Année rapport
2023
1
2022
0
2021
0
2020
0
2019
0
2018
0
2017
0
2016
2
2015
1
Année mise en ligne
2024
1
2023
0
2022
0
2021
0
2020
0
2019
0
2018
0
2017
1
2016
1
2015
1
Résultats de recherche : - Mot clé: copropriété
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Appui à la Banque des Territoires - mission exploratoire sur le financement de la rénovation des copropriétés en difficulté
AUBEY-BERTHELOT, Catherine
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: oct. 2023
Mise en ligne: déc. 2024
Affaire n°014937-01
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Mission d’évaluation de politique publique - Le logement locatif meublé
LEBLANC-LAUGIER, Marianne
VERLHAC, Eric
BAZIN, Paul
CHOUC, Antoine
DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe
BIGEARD, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010267-01
Accéder à la notice
Evaluation de politique publique - Mobilisation des logements et des bureaux vacants
WEBER, Alain
HELARY, Jean-Louis
SAUVEPLANE, Paul
BOQUET, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: juil. 2016
Affaire n°010243-01
Accéder à la notice
Les résidences avec services pour personnes âgées sous le régime de la copropriété
CHAPELON, Jean
VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: mars 2015
Affaire n°009875-01
Accéder à la notice
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