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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
9
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
5
ROBINET, Olivier
2
BLAISE, Louis
1
BORDRY, François
1
BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
1
BOUVIER, Michel
1
COLAS-BELCOUR, François
1
CONDE, Josiane
1
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
8
RESSOURCES - NUISANCES
6
AMENAGEMENT RURAL
3
CADRE JURIDIQUE
3
PAYSAGE
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
ECOLOGIE
6
FAUNE-FLORE
5
EAU
3
FINANCEMENT
2
ZONE RURALE
2
AGRICULTURE
1
DROIT
1
GESTION DU PERSONNEL
1
ORGANISATION
1
ORGANISATION DE L'ESPACE
1
Mot clé
chasse
11
Année rapport
2023
1
2022
1
2021
1
2020
0
2019
2
2018
0
2017
1
2016
1
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
2
2010
1
2009
0
2008
1
Année mise en ligne
2023
3
2022
1
2021
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2020
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2019
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2018
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2017
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2016
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Résultats de recherche : - Mot clé: chasse
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national -Rapport de visite de site n°10 Site de la Brenne
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01J
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Identification et objectivation des territoires non chassés
ROBINET, Olivier
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: juil. 2023
Affaire n°013972-01
Accéder à la notice
Evaluation des coûts de gestion de l'indemnisation des dégâts de gibier par les fédérations de chasseurs
LE COZ, Christian
TRUPIN, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2021
Mise en ligne: juil. 2023
Affaire n°013977-01
Accéder à la notice
Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité - Rapport au Parlement (article 1er de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019)
LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019
Mise en ligne: juil. 2022
Affaire n°012991-01
Accéder à la notice
L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire
STEVENS, Dominique
REFFAY, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012818-01
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Élaboration d’un projet de législation de la chasse en Guyane Française
FOUQUET, Eric
COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°010069-01
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Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin
RATHOUIS, Pierre
LEFEBVRE, Etienne
SCHMITT, Mireille
CONDE, Josiane
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: juin 2016
Affaire n°010146-02
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Réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine. Rapport final
BOUVIER, Michel
ESCAFRE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2011
Mise en ligne: déc. 2011
Affaire n°007500-01
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Bilan du fonctionnement de la table ronde chasse (mai 2008 - octobre 2010)
BLAISE, Louis
BORDRY, François
LEBRUN, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: déc. 2011
Affaire n°007559-01
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Statuts des fédérations de chasseurs - Composition et fonctionnement des instances dirigeantes
MERCHADOU, Chantal
SIMON, Gilbert
BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007311-01
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Ours des Pyrénées : territoires de présence et gestion des populations
LAURENS, Denis
RIBIERE, Georges
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2008
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006322-01
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