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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
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CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne
FAUVRE, Daniel
LANDEL, Jean-François
DUCHESNE, Claudine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2021
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013398-01
Accéder à la notice
Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut - Éléments d’analyse et suites à donner
MIR, Catherine
NOUALHAGUET, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2020
Mise en ligne: févr. 2021
Affaire n°013433-01
Accéder à la notice
Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques en Guadeloupe
BUISSON, Bernard
LE CAPITAINE, Edith
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: févr. 2021
Affaire n°013397-01
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Audit de suivi de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté
LANDEL, Jean-François
LABORDE, Dominique
DRON, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mars 2020
Mise en ligne: avr. 2020
Affaire n°012705-01
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Suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Martinique
BUISSON, Bernard
CLEMENT, Catherine
MARTY-MAHE, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2019
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012704-01
Accéder à la notice
Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques (RNT) à Mayotte
BUISSON, Bernard
CLEMENT, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2019
Mise en ligne: août 2019
Affaire n°012665-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse
SAILLARD, Michel
PILLET, Didier
RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012068-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Ile-de-France
LEBLANC, Sylvain
MENAGER, Thierry
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°012067-01
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Audit de suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire
ARNOULD, Brigitte
GUERBER, Yolande
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: nov. 2018
Affaire n°012066-01
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Audit de suivi des politiques de prévention des risques naturels et technologiques en région Provence - Alpes - Côte-d'Azur
PIPIEN, Gilles
DORISON, Alain
DOMALLAIN, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°010599-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques (RNT) à La Réunion
BUISSON, Bernard
SORRO, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010601-01
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Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion
LAVARDE, Patrick
CAUDE, Geoffroy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010801-01
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Rapport de suivi d'audit. Mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région Auvergne
SAILLARD, Michel
PENEL, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°010057-01
Accéder à la notice
Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques en Guyane
BUISSON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°010058-01
Accéder à la notice
Processus de paiement à echéance - Audit de suivi
LAMY, Guillaume
CASTROT, Carole
MARRACCINI, Chantal
SINARETTY, Graziella
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°009162-02
Accéder à la notice
Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
LAVARDE, Patrick
DELCOUR, Denis
GAILLOT, Bertrand
GUILLET, Muriel
BALNY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009801-01
Accéder à la notice
Prévention des risques naturels en Lot-et-Garonne - Suivi des recommandations de l'audit réalisé en 2009
PELLETIER, Fabienne
BAVARD, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008235-01
Accéder à la notice
Département de la Haute-Saône - Suivi des recommandations contenues dans le rapport d'audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels de décembre 2008
MARIE, François
MICHEL, Martine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°005676-02
Accéder à la notice
La prévention des risques naturels et hydrauliques dans la Haute-Garonne - Suivi des recommandations de l'audit de 2009 - Rapport rédigé avant les crues des 18 et 19 juin 2013
BEDEL, Jean-Alfred
FOUQUET, Eric
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008232-01
Accéder à la notice
Glissement du Prat de Julian. Risques de mouvements de terrain sur le site du Prat de Julian, commune de Vence
DURVILLE, Jean-Louis
BESSON, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012
Mise en ligne: juin 2012
Affaire n°007951-01
Accéder à la notice
Commission spéciale : suites données aux avis et rapports du Conseil général de l'environnement et du développement durable
CARTIGNY, Jacques
CHANTEREAU, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°005838-01
Accéder à la notice
Mission d'expertise SIGMANET
BAUMGART, Thierry
FLURY-HERARD, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2008
Mise en ligne: déc. 2008
Affaire n°005329-01
Accéder à la notice
Cellule ministérielle de veille opérationnelle et d'alerte (CMVOA) - Rapport d'évaluation
FINOT, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004628-01
Accéder à la notice
Recommandations relatives à l'élaboration d'instruments de préparation, de mise en oeuvre et de suivi du programme marocain de promotion de l'habitat social et de résorption de l'habitat insalubre
GARCIA, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004234-01
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