Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: POLLUTION, Mot clé: politique publique

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• Les liens entre santé et biodiversité

  • LAVARDE, Patrick

  • MALER, Philippe

  • FOUQUET, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008095-01

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• Le méthane, un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques

  • FEMENIAS, Alain

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • PALAT, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°006993-01

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• Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes

  • QUEVREMONT, Philippe

  • DALMAS, Dominique

  • FREY, Vincent

  • MOREAU, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°007010-01

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• L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • HAVARD, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°007119-01

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• Audit thématique d'initiative locale (ATIL) : Élaboration des documents supports des politiques de prévention des risques - Régions de Bretagne et des Pays-de-Loire

  • DURAND, Jean

  • PUECH, Patrick

  • STOREZ, Jean

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2008 Mise en ligne: juin 2008 Affaire n°005744-01

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• La filière porcine française et le développement durable

  • LESSIRARD, Jean

  • QUEVREMONT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: mars 2008 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006265-01

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• Avenir du CORPEN

  • FEMENIAS, Alain

  • TRUCHOT, Claude

  • CHUITON, Gérard

  • BOUVIER, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006261-01

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• Projet d'exploitation par la société CBJ-Caïman / Iamgold d'une mine d'or à Roura (Guyane) et perspectives d'élaboration d'une politique minière en Guyane

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • DE CHALVRON, Jean-Guy

  • HIRTZMAN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: janv. 2008 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006266-01

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