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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
16
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
12
DEBIESSE, Georges
4
HANUS, François
4
SLAMA, Raphaël
4
AUSSOURD, Philippe
3
GARCIA, Jean-Paul
3
GAZEAU, Jean-Claude
3
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
3
LEBENTAL, Bruno
3
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
9
ARCHITECTURE
8
CONSTRUCTION
8
HABITAT - LOGEMENT
7
ENVIRONNEMENT
5
ADMINISTRATION PUBLIQUE
4
AMENAGEMENT URBAIN
4
CADRE JURIDIQUE
3
ECONOMIE
3
EQUIPEMENTS
3
Domaine
BATIMENT
29
Mot clé
construction
10
bâtiment
8
logement
5
norme
4
règlement
4
BTP
3
audit
3
chauffage
3
exercice des compétences
3
financement
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Année rapport
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2008
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Mobilisation de la ressource du bâtiment et des travaux publics en période de crise
BERNARD, André
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004203-01
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Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire
GARCIA, Jean-Paul
HANUS, François
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004369-01
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La surveillance du marché intérieur des produits de construction
BOURREL, Albert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004171-01
Accéder à la notice
Propositions pour un dispositif d'habilitation des opérateurs de diagnostics, prélèvements et analyses sur les bâtiments existants
GARCIA, Jean-Paul
HANUS, François
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004175-01
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De la maîtrise d'oeuvre en France
GARCIA, Jean-Paul
GRAND, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004071-01
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Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments
AUSSOURD, Philippe
FOLLENFANT, Philippe
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004513-01
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Bilan de la réglementation "amiante dans les bâtiments"
BROCHARD, Dominique
HANUS, François
LEJEUNE, Daniel
MAUSS, Huguette
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: juil. 2006
Affaire n°004588-01
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Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments
BROCHARD, Dominique
DUPAIGNE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2006
Mise en ligne: oct. 2006
Affaire n°004749-01
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L'entretien du patrimoine immobilier de l'Etat
COUSQUER, Yves
DEBIESSE, Georges
CHAMPAGNE, Valérie
JODER, Mélanie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004562-01
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Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000
AUSSOURD, Philippe
PREVOT, Marc
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004475-01
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Mobilisation des professionnels pour les économies d'énergie et la lutte contre l'effet de serre dans le secteur du bâtiment
AUSSOURD, Philippe
DEBIESSE, Georges
DUPAIGNE, Jacques
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: sept. 2007
Affaire n°004852-01
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Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: sept. 2007
Affaire n°005199-01
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Le programme d'accompagnement de la mise en oeuvre de la directive sur les produits de construction (dit « Plan Europe ») - Résultats acquis et perspectives
BRYAS, Jean-Jacques
DEBIESSE, Georges
HANUS, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: sept. 2007
Affaire n°005107-01
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Le programme de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (PREBAT)
DELACROIX, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008
Mise en ligne: mai 2008
Affaire n°005231-01
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Mission d'analyse de la faisabilité de la cession d'une partie du foncier du Centre International de Valbonne
BESSON, Jean-Pierre
DURAND, Jean-Louis
MORENO, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004818-01
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Suites du Grenelle de l'Environnement. Mobilisation des professionnels du bâtiment
PARENT, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°005747-01
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Les conséquences de la crise économique sur les financements de projets : quelles évolutions durables ?
DURANTHON, Jean-Philippe
WEYMULLER, Benoît
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: janv. 2010
Affaire n°007066-01
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Evaluation de la réforme du permis de construire
CAUVILLE, Didier
PINAUD, Monique
GUILLET, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007015-01
Accéder à la notice
Mission d'expertise des locaux du Centre administratif départemental de Nice ("bâtiments-bulles")
DEBIESSE, Georges
LACAVE, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007497-02
Accéder à la notice
L'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC)
FAYEIN, Laurent
LEBENTAL, Bruno
RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007365-01
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) : Plan bâtiments Grenelle. Economies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat
DALLAPORTA, Jean-Paul
FEDOU, Daniel
GAZEAU, Jean-Claude
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: août 2011
Affaire n°007426-01
Accéder à la notice
Audit thématique sur les dispositifs de recueil de données sur l'efficacité énergétique des bâtiments (logements et locaux tertiaires)
GAZEAU, Jean-Claude
LEBENTAL, Bruno
NATAF, Jean-Michel
REBUFFEL, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008370-01
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Production de chaleur et de confort d'été pour les logements individuels et les petits immeubles collectifs - Etude des potentialités et des facteurs de développement de l'utilisation du solaire thermique et de la géothermie à très basse énergie
GAZEAU, Jean-Claude
DURVILLE, Jean-Louis
FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: juil. 2014
Affaire n°008917-01
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Ajustement de l'environnement normatif - Agenda d'accessibilité programmée
LE DIVENAH, Jean-Paul
REBEYROTTE, Eric
DUFOURMANTELLE, Aude
DEPROST, Pierre
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
RATTAIRE, Sophie
CAMPION, Claire-Lise
GUILLOU, Anne
HEYRMAN, Eric
PROST-COLETTA, Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
DELEGATION MINISTERIELLE A L'ACCESSIBILITE (DMA)
Rapport: févr. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°008617-02
Accéder à la notice
Evaluation sur la protection contre le risque incendie dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur
BERRIER, Hervé
LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009167-01
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